Règlement intérieur

Pages: 2 (491 mots) Publié le: 13 février 2012
Règlement intérieur
Entreprise :
Salariés : 20
Le présent règlement s'applique à tous les salariés de l'entreprise, aux intérimaires et aux stagiaires dans le respect de la réglementation quileur est applicable et des dispositions particulières de leur contrat de travail.
Disposition relatives à la discipline générale
* Article 1- Horaire de travail
Respect de l’horaire de travail,énoncer les horaires de travail et les dérogations possibles.
* Article 2- La discipline au travail
Interdire les conversations personnelles.
Interdit d’imposer une tenue de travail alors quel’intérêt de l’entreprise ne le justifie pas.
Interdit de prévoir des fouilles systématiques des armoires individuelles, chaque salarié a une armoire, elles ne devant être utilisées que pour l’usageauquel elles sont destinées. Elles doivent être maintenues dans un état constant de propreté.
Interdiction de communiquer à l'extérieur de l'entreprise des documents appartenant à celle-ci.
* Article3 -Présence au travail
Toute absence quelqu’un soit le motif devra être justifiée dans un délai de 48 heures et en cas de maladie ou d'accident par l'envoi d'un certificat médical indiquant la duréeprobable de l'absence.
A défaut et après mise en demeure, l'absence injustifiée pourra faire l'objet d'une sanction prévue par le présent règlement.
* Article4- Retard
Tout retard devra êtrejustifié auprès du responsable.
* Article 5- Accès à l'entreprise
Chaque salarié reçoit un badge constituant une clé d'accès permanente ; il devra être restitué au service du personnel en casd'absence d'une durée importante et lors du départ définitif de l'entreprise.

Hygiène et sécurité
* Article6- Prévention des accidents
Chaque salarié doit veiller à sa sécurité personnelle et decelle de ses collègues de travail et s'abstenir de toute imprudence et de tout désordre qui pourraient nuire à la sécurité d'autrui. Il doit signaler à son chef direct tout danger dont il a...
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