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Réglementation

7971 mots 32 pages
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|Royaume du Maroc | |المملكة المغربية |
|------------ | |------------ |
|Ministère de l’Emploi et de la |[pic] |وزارة التشغيـل و التكويـن المهنـي |
|Formation Professionnelle | |------------ |
|------------ | |إدارة صناديـق العمل |
|Administration des Fonds du Travail | |------------ |
|------------ | |مصلحة الدولة مسيرة بطريقة مستقلة |
|SEGMA | |"قسم حوادث الشغل" |
|Division des Accidents de Travail | | |
| | | |

RELATIF
AU
NETTOYAGE ET A L'ENTRETIEN
DU SIEGE DE L’ADMINISTRATION
DES FONDS DU TRAVAIL
(Lot unique)

SOMMAIRE

Préambule

Titre I : Clauses administratives et financières

Article 1 : Objet du marché
Article 2 : Documents constitutifs du marché
Article 3 : Références aux textes généraux et spéciaux applicables au marché
Article 4 : Durée du marché reconductible
Article 5 : Lieu d'exécution des prestations
Article 6 : Validité et date de notification de l'approbation du marché
Article 7 : Pièces mises à la disposition du prestataire
Article 8 :

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    REGLEMENT COMPLET «Grand jeu Célébrons le rugby chez POMME DE PAIN» ARTICLE 1 COCA-COLA ENTREPRISE SAS au capital social de 267.279.033 €, dont le siège social se trouve 9 Chemin de Bretagne, CS 80050 - 92784 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, 343 688 016 RCS Nanterre, (ci-après la « Société Organisatrice ») organise du 15 juin au 12 juilllet 2015 inclus, un jeu intitulé : «Grand jeu Célébrons le rugby chez POMME DE PAIN». Dans cet article et dans l'ensemble du règlement, les dates et heures seront celles de Paris, France. ARTICLE 2 Jeu avec obligation d’achat organisé sous forme de tirages au sort.….

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    | | MARCHES PUBLICS DE PRESTATION DE SERVICE Pôle patrimoine et bâtiments Service de la Gestion patrimoniale Hôtel d’agglomération Parvis de la Préfecture - BP 80309 95027 CERGY-PONTOISE CEDEX marché de prestations de gardiennage pour le communaute d’agglomeration de cergy-PONTOISE N° de marché | | | | | | | | | Cahier des Clauses Techniques Particulières Article 1er : Objet de la Consultation Les stipulations du présent Cahier des Clauses techniques particulières concernent : « Prestations de gardiennage pour la Communauté d’Agglomération de Cergy Pontoise. » Article 2r : durée du marché et forme du marché: 2.1 Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.….

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    et terrains d’entraînement A - Terrain de concours B - Lettres C - Ligne du milieu D - Place des Juges E - Cabines des Juges F - Terrains d’entraînement Art 1.2 - Secrétariat Art 1.3 - Tableau d’affichage Art 1.4 - Inspection vétérinaire Art 2.6 - Fermeture en fonction des résultats ou des participations III – OFFICIELS COMPETITION Art 3.1 - Désignation du jury Art 3.2 - Nombre minimum de Juges requis Art 3.3 - Qualification des Juges Art 3.4 - Jury A - Président B - Conditions C - Incompatibilités Art 3.5 - Paddock IV - CONCURRENTS Art 4.1 – Participations / Qualifications Art 4.2 - Concurrents handicapés Art 4.3 - Tenue A - Epreuves Pro B - Epreuves Amateur et….

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    BaSIC : Le jeu de rôle de base BaSIC © Casus Belli/Multisim sous licence Chaosium exemple lorsqu'il faut se faufiler par un passage étroit. Pour un personnage masculin, une TAIlle de 8 est légèrement inférieure à la moyenne (dans les 1,65 m pour 60 kg). Une TAIlle de 18 peut indiquer un géant très maigre, ou un individu de taille moyenne mais avec un embonpoint. DEXtérité Comme son nom l'indique, cette caractéristique mesure la vivacité et la rapidité physique du personnage. Elle joue un rôle primordial dans les combats.….

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