Résolution unilatéral du contrat

1892 mots 8 pages
Introduction

Le droit français contemporain, comme nous le savons a subit des influences.

Tout d'abord une influence du droit Romain des contrats, par la suite une influence du droit canoniste, ou encore l'influence du consensualisme, ces différente conception sont d'ailleurs parfois contradictoire.
Ces différents droit on donc influencer notre droit, et par conséquent on influencer notre vision, notre conception de la résolution unilatérale.
Par ces influences diverse, la résolution unilatérale, est un compromis entre ces différente conception, tel que le montre l'article 118.
Cet article semble posé le principe du recours à un juge pour la résolution d'un contrat.

Mais certaine exception sont admise, on peut citer l'article 1657 du code civil qui dispose que « en matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation, au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement ».

On peut également citer l'article L 114-1 du code de la consommation qui prévoit que le consommateur « peut dénoncer le contrat de vente d'un bien meuble ou de fourniture d'une prestation de services par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien ou d'exécution de la prestation excédant sept jours et non dû à un cas de force majeure. »

On a également certaine exception, à ce principe de recours au juge pour la résolution du contrat, aménagé par le juge lui même, notamment en cas d'urgence.
Les clauses résolutoire peuvent permettre également au contractant de résoudre unilatéralement le contrat.
Toute ces exceptions, sont encadré par le juge avec un contrôle a postériori, si ce contrôle est demandé par le débiteur auquel est reproché une inexécution. La résolution unilatéral tend a se détacher alors de son principe fondateur du recours au juge a priori.

On peut expliquer cette évolution par le développement de la science

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