Résumé normes ias

Pages: 22 (5266 mots) Publié le: 14 novembre 2010
IAS / IFRS

Principes comptables
- image fidèle ;
- continuité : j’achète dans l’idée de continuité, tous est évalué dans une politique que la société ne va pas s’arrêter ;
- comptabilité d’engagement : factures comptabilisées indépendamment de leurs payement ;
- permanence des méthodes : on ne peut pas changer de méthodes d’évaluation au fil du temps ;
- importancerelative : on ne comptabilise que ce qui est important ;
- compensation : on ne peut pas compenser une charge (6) par un produit (7) ;
- « substance over form » : la réalité économique prime toujours sur la fore juridique ;
- Juste valeur : valeur du marché. si pas de marché, il faut actualisé tous les cash flow.

Idée des IAS
Aujourd’hui, une entreprise n’existe plus que pour sesactionnaires mais pour toute une série de personnes et on va donner plus d’informations.

Un constat de départ
Il y a une très grande hétérogénéité des référentiels comptables des principaux pays de l’UE, au niveau des principes et des présentations des états financiers.
En 2002, la CE a énoncé un règlement qui s’applique obligatoirement.
À partir de 2005, toutes les sociétés qui sont cotée enbourses qui établissent des comptes consolidés doivent les établir selon les normes IAS.

IAS 1 : présentation des états financiers
Le bilan
On ne trouvera pas de schéma. On nous dira tout ce qu’on trouvera dedans.
- immobilisations corporelles ;
- immobilisations incorporelles ;
- actifs financiers ;
- participations comptabilisé selon la méthode de mise en équivalence ;- stocks ;
- créances commerciales et autres créances ;
- trésorerie et équivalents de trésorerie ;
- dettes commerciales et autres dettes ;
- actifs et passifs d’impôts différé selon IAS 12 (impôts sur le résultat) ;
- provisions ;
- passifs non courants portant intérêts ;
- intérêts minoritaires : si une société M qui consolide détient 75% d’une société F,les 25 % qui ne nous appartient pas sont les intérêts minoritaires ;
- capital émis et réserves.
Actifs : ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’événements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus par l’entreprise. Ex : un PC qu’on a mais qu’on n’utilise plus, ce PC n’existe plus pour les normes IAS car il ne génère rien.
Dettes : obligation actuelle del’entreprise résultant d’événement passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entreprise par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.

Les capitaux propres : intérêt résiduel dans les actifs de l’entreprise après déduction de tous ses passifs.

Distinction entre les éléments courants et non courants
Actifs courants
- actifs réalisables, vendables ouconsommables dans le cadre du cycle d’exploitation normal ;
- actifs détenus à des fins de transaction ou que l’entreprise s’attend à réalisé dans les 12 mois suivant la date de clôture de l’exercice ;
- actifs constructifs de trésorerie ou équivalents dont l’utilisation n’est pas soumise à restrictions.
Actifs non courant : autres

Passifs courants 
- passifs faisant partie du BFR,utilisé dans le cadre du cycle d’exploitation ou réglés dans les 12 mois après la date de clôture de l’exercice
Passifs non courants : autres

Compte de résultats
Comprend au minimum les postes suivants :
- produits des activités ordinaires ;
- résultat opérationnel ;
- charges financières ;
- quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprisescomptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence
- charges impôts ;
- résultats des activités ordinaires ;
- intérêts minoritaires
- résultat net de l’exercice

Produits : augmentations d’avantage économiques au cours de l’exercice, sous forme d’entrées ou d’accroissement d’actifs, ou de diminution de passifs qui ont pour résultats l’augmentation des capitaux propres. Ces...
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