Rapport alstom

Pages: 761 (190087 mots) Publié le: 27 novembre 2012
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Rapport Financier Annuel

2011/12

* nous façonnons l’avenir

SOMMAIRE
Message du Président 2

1 2

DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE RFA
Secteur Thermal Power Secteur Renewable Power Secteur Grid Secteur Transport

5
6 22 32 44

5

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 165
Rapport du Président du Conseil d’administration Comité exécutif
RFA

166 207Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d’administration de la société ALSTOM RFA 208 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires aux comptes
RFA

RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2011/12 RFA
Faits marquants de l’exercice 2011/12 Commentairesgénéraux sur l’activité et le résultat

209 219

Conventions et engagements réglementés 218

51
52 56

Prévisions à trois ans (de l’exercice 2012/13 à l’exercice 2014/15) 57 Analyse sectorielle Revue opérationnelle et financière 57 67

6

DÉVELOPPEMENT DURABLE
Politique de développement durable et responsabilité sociale du Groupe Performance environnementale Performance sociale Relationsavec les parties prenantes externes

221
222 236 245 263

3 4

INFORMATION FINANCIÈRE
États financiers consolidés Comptes sociaux

RFA

75
76 135

Rapport d’examen de l’un des Commissaires aux comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement, Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2011/2012 d’Alstom 269 Table de concordance RSE
RFA

271

FACTEURS DERISQUES

RFA

155
156 159 160 161 162 162

Risques liés à l’environnement de marché et aux activités du Groupe Risques liés aux marchés financiers Risques liés aux acquisitions, cessions et autres opérations de croissance externe Risques juridiques Risques liés à l’environnement, l’hygiène et la sécurité Assurances

7

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Information sur le Groupe et la société mèreInformation sur le capital social
RFA

273
274 281

Organigramme simplifié au 31 mars 2012 294 Information sur le Rapport Financier Annuel 295 Information sur le Document de Référence RFA Table de concordance 296 297

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont clairement identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA

Société anonyme au capital de € 2 062 314 891

3, avenueAndré Malraux - 92300 Levallois-Perret
RCS : 389 058 447 Nanterre

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011/12
RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 25 mai 2012, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par note d’opération visée parl’Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le présent Document de Référence intègre tous les éléments du Rapport Financier Annuel mentionnés à l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article 222-3 du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers. Une table de concordance figure en page295. Des exemplaires du présent Document de Référence sont disponibles sans frais sur notre site : www.alstom.com.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011/12 - ALSTOM

1

MESSAGE DU PRÉSIDENT

MESSAGE DU PRÉSIDENT
PATRICK KRON - Président-Directeur Général

EN PUBLIANT VOS RÉSULTATS POUR L’EXERCICE 2011/12, VOUS AVEZ SOULIGNÉ QUE LE GROUPE AVAIT RÉALISÉ UNE PERFORMANCE CONFORME À SES PRÉVISIONS.Oui, nous avons atteint nos objectifs, ce qui n’était pas acquis d’avance dans l’environnement économique actuel. Nos prises de commandes ont augmenté de 14 %. Le chiffre d’affaires s’est progressivement redressé tout au long de l’exercice. L’amélioration de la marge opérationnelle au cours du second semestre a permis d’atteindre 7,1 % pour l’année, en ligne avec les prévisions données en 2010....
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