Rapport annuel apsf 2010

Pages: 101 (25204 mots) Publié le: 7 mars 2011
RAPPORT ANNUEL - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 29 JUIN 2010

MOT DU PRÉSIDENT
À gros traits, l'APSF s'est attelée en 2009 et 2010 à promouvoir un crédit responsable et sécurisé, renouvelant ses engagements en matière d’éthique, accompagnant la clientèle à travers l’institution du Médiateur de l'APSF et promouvant la gouvernance entendue au sens large. Notre souci demeure de renforcer la capacité dessociétés de financement à financer la consommation des ménages et l’investissement des entreprises, grandes et petites. De la sorte, les préalables d’une croissance saine et durable de l'activité des sociétés de financement étant réunis, il y a lieu de «transformer l’essai», c’est-à-dire de faire en sorte que nos métiers fassent toujours plus et mieux au service de l’économie nationale, de sacroissance et de son développement. Notre spécialisation et notre professionnalisme constituent à cet égard un atout majeur, atout qu’il s’agit de préserver quelles que soient les incertitudes de l’environnement. Ne perdons pas de vue, ce faisant, que les enjeux ne résident pas tant dans la course à la croissance que dans l’innovation et dans l’amélioration de la rentabilité. Pour capitaliserl’expérience acquise et pour fixer les idées tant pour nousmêmes d’abord et pour ceux qui vont nous relayer, que pour nos partenaires institutionnels, commerciaux et financiers, nous gagnerions à consigner dans un recueil qu’on pourrait appeler un Livre Blanc, l’ensemble des bonnes pratiques par métier. En tant que partenaire écouté et surtout en tant que creuset de réflexion, l’APSF, j’en ai la conviction,continuera plus que jamais à apporter sa précieuse contribution pour tracer l’avenir, un avenir tel que nous le voulons pour nos établissements, pour notre pays.

Abdelkrim Bencherki

APSF - R A P P O RT A N N U E L - A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 29 J U I N 2010

3

R A P P O R T

A N N U E L

-

A S S E M B L É E

G É N É R A L E

D U

2 9

J U I N

2 0 1 0SOMMAIRE
CONTEXTE GÉNÉRAL
ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE MONNAIE ET CRÉDIT BOURSE DE CASABLANCA

6
6 8 8

LE MÉDIATEUR DE L'APSF
Charte relative au Médiateur de l'APSF Communication autour du Médiateur Activité du Médiateur

25
25 26 26

CODE D'ÉTHIQUE DES MÉTIERS DE FINANCEMENT CONCOURS DES SOCIÉTÉS DE FINANCEMENT À L’ÉCONOMIE CRÉDIT-BAIL CRÉDIT À LA CONSOMMATION FINANCEMENT DES MARCHÉSPUBLICS FONDS DE GARANTIE FACTORING

27 27 29
29 29 30

9
10 12

CREDIT BUREAU LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET CONTRE LA FRAUDE
Lutte contre le blanchiment des capitaux

13
Décisions de l’UTRF

14
Rencontres avec l’UTRF

15
Séminaire de sensibilisation sur la lutte anti-blanchiment Lutte contre la fraude aux dossiers de crédit 30 30

ACTION PROFESSIONNELLE

17RÉGLEMENTATION BANCAIRE
Taux d'intérêt

30
30

QUESTIONS GÉNÉRALES RENCONTRES INSTITUTIONNELLES
Réunions du CNCE Réunions du CEC Rencontre avec le Ministre des Finances Rencontres avec Bank Al-Maghrib Rencontre avec le Gouverneur Rencontre avec le Département des Affaires Juridiques Rencontres avec le Direction de la Supervision Bancaire

18
19
19 19 19 19 19

Réglementation relative auxintérêts applicables aux opérations de crédit TMIC Projet de réforme des textes régissant les moyens de paiement

30 31

32

QUESTIONS CATÉGORIELLES CRÉDIT-BAIL
Droits d'enregistrement applicables aux opérations de crédit-bail immobilier Nouvel avenant type de la délégation d’assurance Publicité des contrats de crédit-bail Livre blanc du crédit-bail Séminaires sur le leasing en Afrique WorldLeasing Year Book 2010

33
33
33

22

22

34 34 35 35 35

PRÉSENTATION AU PUBLIC DES OPÉRATIONS D’ASSURANCES FISCALITÉ
Lois de finances 2009 et 2010 Réunion DGI-APSF du 6 mai 2010 Radiation des créances en souffrance âgées

23 24
24 24 25

4

En 2008 et 2009, le rapport annuel de l'APSF a été édité une quinzaine de jours après la tenue de l'Assemblée générale, sachant...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Rapport annuel valeo 2010
  • Rapport annuel et financier lvmh 2010
  • Rapport annuel 2010 de saint gobain
  • Rapport annuel
  • Rapport annuel
  • Rapport annuel
  • Rapport annuel
  • rapport annuel

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !