Rapport ate

Pages: 10 (2257 mots) Publié le: 23 février 2011
République du Sénégal
Un Peuple-Un But- Une-Foi
INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT

Rapport d’Actions Terrain Encadrées

THEME : LA MONOGRAPHIE DE L ARTP

PRESENTE PAR :
* AHMADOU BAMBA SAMB
* NDEYE ARAME NIANG
* MIREILLE MESSANGAN
* MERDIE NDOUNA
* AISSATOU BAILO DIALLO
* CECILIA THIOR
* CHARLES DIAW

ENCADRE PAR :
*Monsieur Samuel FAYE
DEDICACE
A nos chers parents qui ont toujours été là pour nous, et qui nous ont donne un magnifique modèle de labeur et de persévérance. Nous espérons qu’ils trouveront dans ce travail toutes nos reconnaissances et tous nos amours.

A nos frères, sœurs et amis qui nous ont encouragé et donné la force d aller jusqu’ au bout :

A tous nos camarades de classequ’on a eu le plaisir de côtoyer tout au long de cette période d exercice :
On vous dédie ce mémoire.

REMERCIEMENTS
Nous remercions chaleureusement tous les professeurs de l institut Supérieur de Management (ism) particulièrement notre encadreur Mr Samuel Joe FAYE pour son soutien, et ses conseils toujours judicieux. Sa disponibilité et sa bonne humeur.

On remercie tous ceux qui ontcontribue de prés ou de loin à la réalisation de ce travail.

Merci a l institut de droit des affaires ; merci à la LDA1

SOMMAIRE 
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE CADRE GENERAL ET METHODOLOGIQUE 
CHAPITRE 1  : CADRE GENERAL
Section 1  : contexte général
Section 2  : LES OBJECTIFS
CHAPITRE 2 : CADRE METHODOLOGIQUE
Section 1 : échantillonnage
Section 2 :instrument de recherche
DEUXIEME PARTIE
CHAPITRE 1: PRESENTATION GENERALE DE L’ARTP
Section 1 : HISTORIQUE ET MISSION DE L’INSPECTION L’ARTP
Section 2 : organisation et mode de fonctionnement de l’ARTP
Paragraphe 1 : ORGANISATION
Paragraphe 2 : FONCTIONNEMENT
TROISIEME PARTIE
CHAPITRE 1 : REFERENCIELLES JURIDIQUES DE L’ARTPINTRODUCTION
A l’heure du village planétaire, la vie économique du monde est animée généralement par les télécommunications et les multimédias. Ainsi, il n’est plus question d’une supposition mais plutôt d’une réalité scientifique et technique.
Au cours de la décennie écoulée, le secteur des télécommunications a connu partout dans le monde des mutations décisives dans le contextemarqué par une libéralisation plus poussée ; dans un environnement international caractérisé par la mondialisation et la globalisation des échanges, mais aussi par le développement fulgurant des technologies de l’information et de la communication, conséquence de la convergence entre informatique, l’audiovisuel des télécommunications.
A cet effet on dira que dans le contexte actuel de notre économie,la seule stratégie de développement possible dans le cadre de la régulation des télécommunications est l’instauration d’une agence.
C’est à partir de cette expérience que le Sénégal fut le premier pays dans l’espace de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) à mettre en place un fonds de développement de service universel des télécommunications (Fdsut) en 2003.
Les mutations encours et celles à venir ont donc conduit le législateur sénégalais à mettre en place avec le vote de la loi n°2001-15 du 27 décembre 2001 portant code des télécommunications, un organe indépendant, l’Agent de Régulation des Télécommunications (ART) susceptible de garantir l’existence d’une concurrence saine et loyale, au bénéfice des consommateurs, des operateurs du secteur et en général del’économie globale.
ART devient ARTP depuis la promulgation de loi n°2006-15 du 04 janvier 2004.
PREMIERE PARTIE
Cadre général et méthodologique
Les NTIC sont devenu incontournables en ce début du 3ième millénaire.
Actuellement le monde est résolument placé sous le double signe de la concurrence et des réseaux ; en moyenne prés d’une personne sur trois est abonnée à un...
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