Rapport de la sg
2760 mots
12 pages
Document d’information annuelParis, le 1er avril 2010
Liste des informations publiées ou rendues publiques par Société Générale au cours des 12 derniers mois
Conformément aux dispositions des articles L. 451-1-1 du Code monétaire et financier et 222-7 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, le présent document mentionne, en les classant par type de support de diffusion, les informations publiées ou rendues publiques par Société Générale pour satisfaire à ses obligations législatives ou réglementaires en matière d’instruments financiers, d’émetteur d’instruments financiers et de marchés d’instruments financiers. Il recense ces informations de façon chronologique d’avril 2009 à mars 2010.
Ce document fait l’objet d’un dépôt à l’Autorité des Marchés Financiers. Il est tenu gratuitement à la disposition du public au siège de Société Générale et est également disponible sur le site internet de la Société www.societegenerale.com.
■ Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
1, quai de Corse - 75004 PARIS – http://www.infogreffe.fr
|Date et numéro de dépôt |Document |
|03/07/2009 |35134 |Dépôts de comptes annuels sociaux |
|03/07/2009 |35142 |Dépôts de comptes annuels consolidés |
|01/07/2009 |54956 |Extrait du procès-verbal du conseil du 24/05/2009 : Nomination du Président et fin de mandat du Directeur |
| | |général délégué |
|01/07/2009 |54978 |Extrait du procès-verbal de l’Assemblée générale du 19/05/09 : modifications statutaires , changement |
| | |d’Administrateur et renouvellement