Rapport de stage adii

20839 mots 84 pages
INTRODUCTION

Le Maroc au même titre que les pays du tiers monde se trouve confronté aux défis de la mondialisation de l’économie mondiale, et entraîné dans cette course vers la conquête des marchés extérieurs et l’acquisition de la suprématie technologique. L’accélération de la libéralisation du commerce extérieur, pousse tous les Etats quelque soit leur degré de développement à participer aux échanges extérieurs car aucun Etat ne peut introduire à lui seul tous les besoins demandés par ses consommateurs, et surtout que les compétitions entre les Etats se placent de plus en plus sur le terrain économique. Dans ce contexte de mondialisation et de groupements régionaux, La coopération internationale et régionale est devenue un domaine privilégié et étendu de l’Etat et de sa politique douanière, cette situation nécessite plus que jamais l’intervention douanière ; devenue au fil du temps un instrument incontournable pour la promotion et le développement du commerce international. L’adhésion du Maroc le 1er juillet 1968 à l’Organisation Mondiale de Douane (OMD), exprime sa volonté de se soumettre aux différentes orientations de celle-ci. Restant insensible aux mutations en cours, la douane marocaine, a dû entreprendre pour sa part, un grand effort d’adaptation au niveau des normes juridiques, réglementaires, et procédurales. Appelée le caissier de l’Etat, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects( l’ADII) a pour mission essentielle la perception des droits et taxes, ces droits et taxes sont recouvrés par les Receveurs des douanes, généralement sur la base d’ordres de recette (fiche de liquidation) émis par l’Ordonnateur Liquidateur, à travers les ordres de recette émis, les droits et taxes deviennent exigibles.

Le principe est que l’enlèvement des marchandises au sein des enceintes douanières soit subordonné au paiement de ces droits qui doivent s’effectuer au comptant et au bureau de

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