Auto

Conditions Générales Assurance Auto

Novembre 2010

Votre contrat est constitué : • des présentes conditions générales qui précisent nos droits et obligations réciproques, • des conditions particulières qui adaptent, complètent ces conditions générales à vos besoins actuels. Elles indiquent la société d’assurance auprès de laquelle le contrat est souscrit, dénommée l’assureur. Le présent contrat est soumis aux dispositions du Code des assurances. L’autorité chargée du contrôle de la société d’assurances est l’Autorité de Contrôle Prudentiel - Secteur Assurance (A.C.P située au 61 rue Taitbout - 75009 Paris. .),

Assurance Auto - SOMMAIRE

section Votre contrat

page
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contenu du chapitre
Quel est le bien assuré ? Qui est assuré ? Où les garanties s’exercent elles ?

Ce que nous prenons en charge

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Selon

le choix que vouS avez fait et S’il en eSt fait

mention aux conditionS particulièreS

:

Responsabilité civile Capital réparation Défense Pénale et Recours Suite à Accident (D. P R. S. A) . Protection juridique / Protection juridique Confort Sécurité du conducteur Décès du conducteur Dommages aux véhicules - Dommages tous accidents - Vol - Incendie - Attentats - Événements climatiques - Catastrophes naturelles - Catastrophes technologiques - Bris des glaces Assistance aux personnes Assistance au véhicule Assistance Véhicule de Collection Véhicule de remplacement Valeur à neuf du véhicule Valeur du véhicule + 15 % Véhicule en leasing ou en location longue durée Effets personnels et autoradio Accessoires et aménagements du véhicule Les exclusions communes à toutes les garanties

Ce que votre contrat ne prend pas en charge Des précisions sur vos garanties Vos cotisations

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Les franchises

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Où et comment payer vos cotisations ? Qu’arrive-t-il si vous ne payez pas vos cotisations ?

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Ce que vous