Rapport de stage au sein tresorerie

Pages: 15 (3730 mots) Publié le: 2 mai 2013
Sommaire
Sommaire 1
Dédicace 2
Remerciement 3
Introduction 4
Présentation de la TGR 5
Définition de la Trésorerie Générale du Royaume : 6
. Les missions de la trésorerie Générale de Royaume : 6
L’organigramme 9
Les services de la Trésorerie Provinciale de Guelmim 11
Les taches travaux 18
CONCLUSION 29
ANNEX 30

Dédicace
Nous dédions ce modeste travail à tousceux qui ont participé de près ou de loin dans sa réalisation, qui nous ont aidé et encouragé infiniment pendant et après la réalisation de notre stage et nous espérons qu’il soit à la hauteur de leur attente.
Nous dédions :
* Nos chers parents.
* Nos collègues.
* Nos fidèles amis.
* Nos familles (BOUCHAYT et NASRI).
* Tous les fonctionnaires de trésorerie régionale deGuelmim.

Remerciement

Avant de procéder au détail de ce rapport du stage, nous tiens à présenter Tous mes profonds remerciements à MR HASSAN BELOUC Le Trésorier Provincial de Guelmim pour me donner cette occasion de stage au sein de la Trésorerie. Ainsi Un remerciement spécial à MR BAHI JOUMANI et MR LAHBIB ELKATTANI pour leur surveillance et leur encouragement, à Mr ABYAD Mohammed quin’a jamais cessé de me donner le maximum d’aide et d’encouragement.
Sans oublier toute l’équipe des fonctionnaires de la Trésorerie Provinciale de Guelmim de l’accueil jusqu’à la direction pour leur collaboration et leur soutien durant ce mois de stage.

Introduction
Après avoir acquis une bonne formation théorique et pratique à l’ecole superieur de technologie.
Les stagiaires sont tenus depasser un stage en milieu de travail professionnel.
Donc, le stage revêt une grande importance a nous, dans la mesure où il permet d’améliorer d’élargir, et de mettre en question nos connaissances dans le domaine de travail, il permettra également de se perfectionner, et d’avoir plus d’expériences.
Parallèlement à ces objectifs, nous avons optés pour la trésorerie régionale de GUELMIM poureffectuer un stage durant le mois d’aout 2012 ,cet organisme étatique chargé de la gestion des finances publiques en veillant a ce qu’ils soient en bon usage, ce qu’implique une présence constante dans la vérification du budget pour en assurer l’équilibre ,la conformité à la nomenclature ,l’exactitude des prévisions budgétaires.

Présentation de la TGR
I. Définition de la Trésorerie Générale duRoyaume :
La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère des Finances et de la Privatisation et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales.
Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques,d’établissements publics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics.
II. Les missions de la trésorerie Générale de Royaume :
a) Le recouvrement des impôts et taxes :
Le recouvrement des créances publiques constitue l’une des missions principales de la Trésorerie Générale du Royaume. Outre la perception des recettesnon fiscales (amendes, condamnations pécuniaires),le recouvrement effectué par le réseau des comptables publics de la TGR porte principalement sur l’impôt de la Patente, la Taxe Urbaine/Taxe d’Edilité et l’Impôt sur le Revenu .
Le rôle de la TGR dans le domaine des impôts et taxes ne se limite pas au seul encaissement et recouvrement des recettes, mais aussi à délivrer les différentes attestationsadministratives instituées par la législation (attestation de paiement des impôts grevant l’immeuble, attestation fiscale relative à la cession de Fonds de commerce, attestation de régularité fiscale pour les soumissionnaires aux marchés publics…).
La TGR possède également à la gestion du recouvrement des taxes parafiscales pour le compte de certains établissements publics. Il s’agit là...
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