MUTLUGUNES Aydin [pic]

Optimisation fiscale, sociale et juridique

L3 CCA Année 2011-2012 IAE Gustave Eiffel

Sommaire

Remerciements : page 1
Introduction : page 2-3

Partie 1 : Optimisation fiscale, sociale et juridique

A) Optimisation fiscale : page 4-8
B) Optimisation sociale : page 9-11
C) Optimisation juridique : page 12-17

Conclusion : page 18
Bibliographie : page 19
Annexe : page 20-23

Remerciements

Je tiens tout d’abord à remercier Mr Bleu pour m’avoir permis d’effectuer ce stage au sein de son cabinet.
Je souhaite également remercier l’ensemble des membres du cabinet Bleu de m’avoir aidé dans mon travail pendant cette période. Leurs disponibilités et leurs réponses à mes questions ont rendu mon travail moins difficile.
Je les remercie également pour la bonne ambiance qui régner dans le cabinet et ceux qui m’a permis de passer trois mois très agréable. Il régnait toujours une bonne humeur entre les membres du cabinet malgré cette période assez lourde en charge de travail.
Je tiens surtout à remercier les membres du cabinet pour leur pédagogie qui m’a permis de sortir de ce stage en ayant appris énormément de choses qui me seront très utiles dans mon avenir professionnel.

Introduction

Toute personne souhaitant créer une société doit tout d’abord constituer un dossier comprenant divers documents comme par exemple les statuts de la future société. Ensuite, la création de la société devient effective par son immatriculation au registre des commerces et sociétés. Cependant, toute société immatriculée au RCS doit tenir sa comptabilité et le plus souvent elle la fait faire par un expert-comptable inscrit au tableau de l’ordre.

Le cabinet d’expertise comptable Bleu propose à ses clients une