Rapport de stage (transitaire)

Pages: 47 (11633 mots) Publié le: 10 juin 2012
Introduction




La mondialisation de l’économie, la libéralisation des échanges internationaux et la promotion de l’investissement imposent de nouveaux défis pour l’Administration des Douanes. A ce stade, l’avenir de la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la concurrence internationale et de sa capacité à importer et à exporter dans les meilleuresconditions de coûts, de délais et de qualité. La mise à niveau de l’économie nationale en général et de l’Administration des Douanes en particulier, acquiert une nécessité impérieuse à travers la rationalisation et l’optimisation de ses modes d’organisation, ainsi que la dématérialisation, la facilitation et la modernisation de ses méthodes de gestion dont les technologies de l’information et dela communication connaissent aujourd’hui une application croissante.

Dans ce cadre, l’Administration des Douanes double ses efforts dans le but de créer un climat favorable au commerce international par l’attraction de l’investissement international. Pour cela, l’objectif principal de l’Administration des Douanes et qui a été sujet de plusieurs réformes, est l’assouplissement des procéduresde dédouanement et d’acheminement des marchandises du lieu d’expédition au lieu de destination.

A ce stade, plusieurs entreprises préfèrent recourir à un transitaire pour les conseiller et les assister tout au long du circuit de dédouanement des marchandises : celui-ci, pour gagner la confiance de ses clients, doit impérativement assurer un certain degré de fiabilité, d’efficacité, derapidité, de sécurité et de coûts. En effet, la maîtrise des opérations de dédouanement exige d’abord une meilleure assimilation et appropriation des textes de lois régissant chaque catégorie de marchandises et chaque destination.

Cependant, le processus de dédouanement des marchandises présente quelques complexités provenant soit de l’incapacité et du manque d’espritd’anticipation des transitaires, soit de la lourdeur des contrôles douaniers. Consciente de cette réalité, l’Administration des Douanes a franchi d’importantes étapes dans le processus de modernisation et de dématérialisation de ses procédures et de ses prestations en se basant sur tout le potentiel et l’éventail de possibilités offertes par les nouvelles technologies de l’information pour jouer à mieux sonrôle : Ce présent travail portera sur la présentation de ces différents problèmes, ainsi que quelques recommandations pour les surmonter.

La première partie du rapport sera consacré à l’élaboration du cadre théorique du travail, avec une présentation de l’Administration des Douanes, son organisation, ses missions et ses différents rôles dans la promotion des exportations et l’incitation desinvestissements. Ensuite, la deuxième partie aura comme sujet la présentation du transitaire et son activité, ainsi que ses rôles, missions et obligations envers les tiers et envers l’administration publique. Ceci dit, la troisième partie fera l’objet d’une synthèse d’une étude comparative des différentes réformes en matière de dématérialisation des procédures douanières, et ceci en analysantl’expérience française et marocaine. En plus de cela, cette partie sera consacrée à l’énumération des différents problèmes rencontrés par les transitaires tout au long de la procédure de dédouanement, ainsi que quelques propositions et recommandations susceptibles de leur permettre de surmonter leurs difficultés.



















L’Administration des Douanes et Impôts Indirects(ADII) est une administration fiscale dont le rôle primordial était essentiellement centré sur la collecte de fonds pour le trésor public. Toutefois, le champ d’action de cette dernière a connu des mutations importantes. L’Administration des Douanes et Impôts Indirects est devenue l’un des acteurs les plus actifs dans le développement du pays en contribuant à la promotion des exportations et...
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