Rapport de stage

Pages: 39 (9675 mots) Publié le: 11 juin 2012
L’ADMINISTRATION DES
DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS




















RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE :



Le 01 juillet 2006 au 31 août 2006






Réalisé par : AYAD ISMAIL

Encadré par : CHAOUI LAHCEN
KHATIR HICHAM
ELHOMMANI ALAL

SOMMAIRE


Remerciements

Partie1 : Présentation
-l’historique de la douane
-la présentation et lerôle de la douane
-la circonscription Jorf lasfer

Partie2 : Service de l’Ordonnancement
-Conduite en douane
-Mise en douane et la déclaration en détail
- Les régimes douaniers
-Système informatique

Partie3 : Service de la Recette
-Mise en recouvrement
-Recouvrement
-Ordres de recette émis par d’autres services
-Dépenses, consignations et transferts

Partie4 :statistiques des marchandises dédouanées
-Statistiques des affaires contentieuses
-Statistiques à l’import &l’export
-Autres statistiques

Partie5 : conclusion
Annexes







REMERCIMENT



Avant de rédiger ce rapport de stage, je remercie les personnes ci dessous pour leur contribution ; il s’agit notamment :

-Monsieur khatir hicham le Receveur de laCirconscription pour l’encouragement de pratiquer la comptabilité douanière ainsi
Mr abdsamad pour le soutien des techniques comptables.

-Monsieur Chaoui lahssan l’ordonnateur de la circonscription pour leur contribution au service de l’ordonnancement ainsi que monsieur Alal et Mr jaawan, Mr taki.

-Mr Badre Jamal eddine l’inspecteur de visite qui ma aidée rédaction de ce rapport et m’a donné desinformations très riches soit à la douane soit pour la vie quotidienne.

- tout les membres du secrétariat Mme bouchera, moyasser, najib, et les autres membres.

- tout les agents de la brigade et sur tout chef de la brigade Mr lhabaib

Mes remerciement vont également à tout ceux qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail.











L’HISTORIQUE DE LADOUANE

La douane a été, à travers l’histoire, un sujet de préoccupation permanente aussi bien pour les professionnels des secteurs marchands que les écrivains et philosophes. Ainsi en rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une conception significative de l’institution douanière1. Selon le philosophe arabe, ”les dynasties à leurs débuts restaient fidèles aubédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscales dépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il les trouve, en frappant les transactions commerciales. Il perçoit des droits sur les chiffres d’affaires,dans les marchés, et à l’entrée des marchandises importées dans les villes”.
Pour Montesquieu, ”là où il y a du commerce, il y a des douanes, l’objet du commerce est l’exportation et l’importation des marchandises en faveur de l’État, et l’objet des douanes est un certain droit sur cette même exportation et importation, aussi en faveur de l’État” .
Dans une lettre du 16 avril 1765, Voltaireutilisa un sens imagé de la douane : “il me paraît, écrivait-il, que la douane des pensées est plus sévère que celle des fermiers généraux, et qu’il est plus aisé de faire passer des étoffes en contrebande que de l’esprit ou de la raison3”.
DOUANE : nom général, impropre très souvent, car il recouvre aussi bien des droits d’usage ou des taxes de service, issus d’anciens tonlieux et d’anciens péages,que des impositions portuaires locales ou des taxes d’État perçues à l’entrée et à la sortie des navires et des marchandises . Ce mot n’était pas autrefois entendu, d’une façon générale, dans le sens où il e st habituellement perçu.
En général, la douane désignait un édifice que les commerçants de certaines villes faisaient élever pour y entasser les marchandises à leur arrivée des pays...
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