Remerciements

Je tiens à exprimer mes plus vifs remerciements à tous ce qui m’ont aidée lors de la réalisation de ce rapport.

Je remercie tout spécialement Mr. BRADI Abdelkader, gérant de la fiduciaire FIGESTA, qui a accepté d’être mon encadrant de stage.

Je tiens également à présenter mes profonds respects et reconnaissance à tous les membres du personnel du fiduciaire pour leurs conseils et disponibilité.

J’adresse également mes remerciements au corps enseignant de l’IGA.

SOMMAIRE

Remerciements 2
Introduction générale 4

Partie 1 : Présentation de la fiduciaire 5
1. Fiche technique de la société 6
2. Mission et activités 6

Partie 2 : Processus fiscal marocain 8 1. Contrôle comptable des charges fiscales 8

2. Présentation des formalités et des procédures à accomplir 25

Partie 3 : Déroulement du stage 31 1. Travaux effectués 31 2. Apports de stage 37

Conclusion générale 38
Bibliographie 39
Table des matières 40

Introduction générale

L’évolution de l’environnement économique mondial nécessite une réadaptation permanente de l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle.

Cependant, et avec la détérioration de la situation économique au niveau mondial, le Maroc, comme plusieurs pays du tiers mode, a choisi l’endettement auprès du système financier international, et ce malgré les courtes périodes de remboursement et l’élévation des taux d’intérêts.
Le pays s’est trouvé devant l’impossibilité d’honorer ses engagements à temps, ce qui a conduit les organismes créanciers (la banque Mondiale et le FMI) à imposer des plans d’ajustement structurel dont la réforme fiscale était la plus importante. Celle ci visait essentiellement à accroître le produit de la