Département de la Vienne
Arrondissement de POITIERS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- GRAND POITIERS
.

RAPPORT D’ENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES
PORTANT
DECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE DES ROCS
ET SON REMPLACEMENT PAR UN VIADUC
ACCUEILLANT UN SITE PROPRE D'AUTOBUS
ET UNE STATION D'ARRET AU DROIT DU POLE
MULTIMODAL,
SUR LA COMMUNE DE POITIERS

Enquête conduite par Claude DAMOY du 14 juin au 18 juillet 2011

REFERENCE : - Arrêté du président de la communauté d'agglomération - Grand Poitiers, en date du 30 mai 2011.

DESTINATAIRES : - Monsieur le Président du Tribunal Administratif, à POITIERS
- Monsieur le Président de la communauté d'agglomération Grand Poitiers

Claude DAMOY – enquêtes publiques conjointes portant déconstruction de la passerelle des Rocs et son remplacement par un viaduc accueillant un site propre de bus et une station d'arrêt au droit du pôle multimodal, sur la commune de Poitiers (Vienne).

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SOMMAIRE

RAPPORT D’ ENQUETE : 1è partie

I/ CHAMP DE L’ENQUETE PUBLIQUE, DOSSIER ET PROCEDURE
1-1/ Préambule
1-2/ Références
1-3/ Contenu du dossier et de ses annexes
II/ L'ENQUETE
2-1/ Mise en place et modalités de la procédure d'enquête
2-2/ Déroulement de l'enquête
2-3/ Concertation préalable
2-4/ Information effective du public
2-5/ Observations recueillies au cours de l'enquête

RAPPORT D’ ENQUETE : 2è partie

A/ ANALYSE DU DOSSIER ET CONTENU DU PROJET DE VIADUC POUR MODES DE
TRANSPORTS DOUX
A-1/ Origine du projet
A-2/ Le projet de viaduc accueillant un site propre d'autobus et une station d'arrêt.
A-3/ L'étude d'impact a 31/ Etat initial de l'environnement. a 32/ Principaux effets du projet sur l'environnement. a 33/ Mesures envisagées pour limiter, réduire ou supprimer les effets du projet.
A-4/ Principales observations de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact. a 41/ Contexte et enjeux du projet. a 42/ Qualité de l'étude.
A-5/ Réponses du maître d'ouvrage.
A-6/ Permis d'aménager.
A-7/ Climat général de l'enquête. Propositions du public.
B/