Rapport d'activité sss

9555 mots 39 pages
Microsoft Word - Rapport d'activit. 2001final.docSecrétariat Général
Inspection générale d’hygiène et de sécurité
HYGIENE ET SECURITE
Rapport d ’activité 2001_________________________________________________________________________________________________________________
Rapport d’activité hygiène et sécurité 2001 Page 1/32
1ère partie
Bilan des accidents de service et maladies professionnelles
1 - Bilan des accidents de service et maladies professionnelles de l’année 2001
1.1. Accidents de service
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♦ Bulletin interne « Prévention infos » : 3 numéros - 8 pages - 4000 exemplaires.
♦ Site Web de l’inspection générale d’hygiène et de sécurité.
3.3.5. Renforcement des relations avec les partenaires
♦ Mise en œuvre de la convention particulière concernant l’hygiène et la sécurité dans les unités mixtes de recherche entre le CNRS et les établissements d’enseignement supérieur
Au cours de l’année 2001, 6 nouvelles conventions particulières ont été signées avec les établissements d’enseignement supérieur.
Au total, 12 conventions particulières ont été signées et 20 conventions
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Les instances de concertation
Les Comités Spéciaux d’Hygiène et de Sécurité (CSHS) constitués au niveau des délégations et des instituts nationaux sont actuellement au nombre de 18 (annexe 2).
Certaines délégations rencontrent des difficultés pour le fonctionnement de ces
CSHS. On peut noter cependant qu’en absence d’un CSHS de délégation, des CSHS d’unité ou de site se réunissent fréquemment.
Pour l’ensemble des délégations, comme l’année précédente, 24 réunions ont été tenues en

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