user icon

Rapport de stage bts cgo

2971 mots 12 pages
Montre plus
Sommaire Liste des tableaux 2 Liste des figures
Remerciement 3
Introduction 4
Chapitre 1 ; PRESENTATION DE LORGANISME ET CONTEXTE DU PROJET.
Présentation de la société IBTITEX
1. Fiche technique. 6
2. Secteur d’activité. …afficher plus de contenu…

LE JOURNAL BANCAIRE. 2- Documents commerciaux : On appelle document commercial tout écrit rédigé par l’un ou l’autre intervenant dans un achat, une vente, un paiement ou toutes autres opérations commerciales. Ce sont soit de simple lettre soit des imprimés.Les documents les plus utilisés par la plus part des entreprises sont …afficher plus de contenu…

3- TVA (la taxe sur la valeur ajoutée) : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation.L’entreprise IBTITEX est exonérée de la TVA car c’est une entreprise

en relation

  • synthèse sur la TVA
    984 mots | 4 pages

    Imposable par nature Imposable par détermination de la loi Les opérations imposables par nature remplissent 3 conditions : Constituer une livraison de biens, une prestation de service ou une acquisition intracommunautaire effectuée à titre onéreux Etre effectué par un assujetti agissant en tant que tel Relevé d’une activité économique Les opérations imposables par détermination de la loi :….

    montre plus
  • Bts coriger droit autoentrepreneur
    448 mots | 2 pages

    Droit En quoi consiste le statue d'auto entrepreneur et quels sont ces avantages et inconvénients ? 1) Définition de l'auto entrepreneur : L'auto entrepreneur est un nouveau statue crée en août 2008 par la loi de modernisation social ayant pour but de faciliter la création d'entreprise en allégeant les formalités de création, de gestion. 2) Les avantages de l'auto entrepreneur : L'auto entrepreneur à plusieurs avantages comme une déclaration et un paiement simplifiés de l'impôt sur le revenu. L’auto-entrepreneur n’est pas soumis à….

    montre plus
  • compta
    1080 mots | 5 pages

    Tva Due 185.365,00 185.365,00 451200 C:C adm TVA 98.214,00 185.365,00 484000 Emballages consignés 580,00 550000 Banque 744.746,00 458.000,00 286.746,00 570000 Caisse 90.000,00 50.000,00 40.000,00 Sous-total 604010 Ach. Séchoirs 604020 Achat machines à laver 604030 Achat poudre à lessiver 608000 RRR obtenus 611000 Entretien 612210 Téléphone 614000 Annonces 620200 Rém employés 621000 Cot.….

    montre plus
  • Le bateau ivre arthur rimbaud
    293 mots | 2 pages

    La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt indirect sur la consommation dû sur les recettes. Les auteurs d’œuvres de l’esprit sont soumis à la TVA sur les ventes d’œuvres et les cessions de droits d’auteur au taux de 5,5% (taux réduit). 
Cependant, les auteurs d’œuvres de l’esprit bénéficient d’une franchise en base spécifique pour la livraison de leurs œuvres et l’exploitation de leurs droits patrimoniaux, si leur chiffre d’affaires de l’année précédente est inférieur à 41700 € et ne dépasse pas pour l’année en cours un montant de 51200 €. 
Les auteurs d’œuvres de l’esprit bénéficient d’une franchise pour les opérations non couvertes par la franchise spécifique….

    montre plus
  • Cours droit fiscal (tva, isf, impôt locaux)
    22309 mots | 90 pages

    Chapitre: Un impôt général sur les dépenses: la TVA Les impôts sur la dépense frappent non pas le revenu des personnes mais leur consommation ou leur utilisation. Il existe deux catégories d'impôt sur la dépense. 1-un impôt général qui frappe d'une part, l'ensemble des produits consommés 2-d'autre part, des droits variable perçus sur la circulation ou consommation de certain produit seulement. Les deux systèmes sont utilisés en France. Pr la première catégorie il s'agit de la TVA.….

    montre plus
  • objections
    1501 mots | 7 pages

    la TVA est un impôt qui frappe A la production B l investissement C la consommation 9/lequel de ces impôts et taxes n est pas fiscalement déductible A l’impôt sur les société B la taxe d habitation C la taxe du service communal….

    montre plus
  • Force porter
    295 mots | 2 pages

    La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation. Elle est payée par le consommateur et collectée par l’entreprise qui participe au processus de production et de commercialisation. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe. I /Les opérations taxables : Pour toutes activités commerciales, industrielles, artisanales ou libérales, il faut reverser la TVA sur certaines opérations.….

    montre plus
  • sergent major
    1934 mots | 8 pages

    DEFINITON DE L'ARTICLE 1 TVA : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation. Elle est payée par le consommateur et collectée par les entreprises qui participent au processus de production et de commercialisation.….

    montre plus
  • Déclaration tva
    962 mots | 4 pages

    La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) est un impôt sur la consommation proportionnel aux prix des biens et des services. Cet impôt indirect est : • perçu par des intermédiaires (producteurs, commerçants..) qui sont les redevables légaux. • répercuté sur les consommateurs qui en sont les redevables réels.….

    montre plus
  • TVA
    1606 mots | 7 pages

    TVA que les fournisseurs lui ont facturés sur ses achats ou acquisition d’Immos.. ; - réserve : TVA due correspondant la différence entre TVA collecté et TVA déductible TVA n’est pas une charge, il n’affecte donc pas le résultat. 2. Champ d’application de TVA Opérations imposables par nature : Livraisons des biens : transfert de propriété des biens corporels (meubles, immeubles, gaz, chaleur, électricité, apport de société), livraison des biens immeubles sont soumises au droit commun (immeuble neuf , pas achevé depuis >5 ans , terrain à bâtir..) Prestations des services : cession des biens meubles incorporels, travaux immobiliers, conseil, location… Activité économique par manière indépendante : activité de production, distribution, activité extractive, agricoles, les professions libérales réalisée de la manière répétée…….

    montre plus
  • Conception d’une comptabilité analytique Au sein de la Société AMOUD
    3998 mots | 16 pages

    TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation. b. Les taux de TVA au Maroc : 7 % :….

    montre plus
  • Les enjeux de la soumission des personnes publiques à la tva
    6624 mots | 27 pages

    Travaux dirigés n°1 Droit fiscal Les enjeux de la soumission de personnes publiques à la TVA PLAN I - L'HARMONISATION DE LA TVA POUR LES PERSONNES PUBLIQUES : UNE EXIGENCE COMMUNAUTAIRE A - LES CRITERES DE L'ASSUJETTISSEMENT DES PERSONNES PUBLIQUES A LA TVA a - L'harmonisation poussée par la volonté de réaliser un marché unique. b - Les activités imposables à la TVA. B - LA SOUMISSION DES PERSONNES PUBLIQUES….

    montre plus
  • Captain america
    782 mots | 4 pages

    {É gÂg 9EÉN IÉE OEMftRACI€9 51 FO€ crM 5TQON6Êq otNAM'( FltwÉÊsrc….

    montre plus
  • Le désir a-t-il un objet?
    575 mots | 3 pages

    'âcuârc§uoc ul ap sJâ^ue.l'euueluu. ,Bl esoq3 BI'luâruâssrlduroccu.l'(e4rug ep as{puu) ros ( âeuêprcütoc BI'UeJmd proree. I'epüour eI câ^" l" êJnelJg4ur flFrn. I '9lqu9r ue (c âpn11u?ld e1'rneguoq el : suelq sep….

    montre plus
  • Micro
    3696 mots | 15 pages

    1ère Partie: µP et Interfaces 20% de la note 2ème Partie: µC ST7 60% de la note TP & Date TP1 : 07(GY), 08(GB), 09(GZ) et 11(GD) Décembre 2008 TP1 : 14(GX), 15(GA), 16(GW) et 18(GC) Décembre 2008 TP2 : 21(GY), 22(GB), 23(GZ)….

    montre plus