Remerciements
Je remercie M. Patrice PREVOT de l’Etablissement scolaire François d’Assise-Nicolas Barré pour la mise à disposition de documents relatifs aux immersions de récifs artificiels en Principauté de Monaco. Je remercie Mme. Sandrine SELLIER - RICHEZ et M. Mathieu DAUSSET de la Préfecture Maritime de la Méditerranée (Toulon) pour leur collaboration et participation tout au long de ce projet. J’adresse un grand merci à M. Sylvain PIOCH de la société EGIS EAU pour m’avoir permis de consulter sa thèse de doctorat riche en informations sur les récifs artificiels. Je remercie Mme Elodie MARTIN et Mme Sophie ROBIN pour leur accueil chaleureux et leur soutien tout au long de ce stage. Je remercie mon tuteur de stage M. Frédéric PLATINI de m’avoir permis d’effectuer ce stage au sein de l’Accord RAMOGE, ainsi que pour son encadrement bienveillant. Enfin, je remercie ma directrice de mémoire, Mme Isabelle MOR, docteur en géographie au Département de Gestion Aménagement et Environnement Durables de l’Université de NiceSophia-Antipolis, pour avoir accepté de m’encadrer pour ce stage de fin d’études.

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Résumé

Depuis ces dernières années, la demande croissante de permis d’immersion de récifs artificiels ou d’autres types d’occupation du domaine publique maritime émanant des collectivités, tant locales que territoriales, auprès des autorités compétentes en mer ne cesse de s’intensifier. Face à ce constat, la Préfecture Maritime de Toulon, dans le cadre de ses actions au sein du groupe de travail « préservation de la biodiversité » a sollicité l’Accord RAMOGE pour conduire une étude en vue de déterminer l’utilité, la légitimité et les impacts induits par la mise en place sur les fonds côtiers de la zone de compétence de l’Accord, de Marseille à La Spezia. En s’appuyant sur les études scientifiques de référence sur les récifs artificiels est réalisée une synthèse générale, à la suite de laquelle est effectuée une étude de benchmarking dont l’objet est de définir