Regime des obligations

20953 mots 84 pages
L3

SEMESTRE 1

Regime de l'obligation

introduction :

Droit de l'obligation, droit de créance, différents des droits réels.
Met son titulaire en contrat avec le débiteur contre lequel il aura pouvoirs d'obtenir de lui l'exécution de la prestation.

1) distinction des droits réels et des droits de créances

2 théories ont mis en cause cette distinction.

Dans les années 1960 Ginossard
20e S Planiol

la thèse personnaliste de Planiol :

par de la définition donnée par Aubry et Rau, il y a droit réels lorsqu'une chose se trouve soumise complètement ou partiellement au pouvoir d'une personne en vertu d'un rapport immédiat opposable a toute autres personnes.
Planiol observe qu'un rapport juridique peux exister entre une personne et une chose le droit de propriété serait un rapport entre le le propriétaire de la chose et ces tiers devant respecter la propriété de la personne, obligation passive universelle.

Critiquée : confond l'opposabilité a tous du droit réel et l'obligation d'exécuter une prestation précise.

la théorie de l'Obligation passive de droit réel est instaure par PLANIOL mais cette 1er attaque des droits réels et créance n'a pas eu de succès.

Théorie de Ginossard :

par de l'idée que la propriété ne peut pas se définir comme le pouvoir reconnu au sujet de tirée d' une chose toute les utilité qu'elle peut lui procurer.

On reste propriétaire même si on a perdu le contacte avec sa chose. Ou Si on a pas tout les pouvoirs sur la chose, pas tout les droit de jouissance de la chose ( ex de servitude sur son terrain).

La propriété n'est plus conçût comme un pouvoir sur la chose mais comme une relation de la personne a la chose. Elle peut s'appliquer au droit de créance selon lui.

En effet le droit de créance est une valeur attribuer au créancier. La créance va être analysé comme bien appartenant au créancier selon Ginossard.
Ce qui va permettre de céder la créance.

La créance :

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