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Regime forfetaire

8486 mots 34 pages
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Enseignement de Promotion et de Formation Continue de l'ULB et de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bruxelles

RAPPORT DE STAGE

Le régime du forfait
Stage effectué à la Fiduciaire Belgo-Luxembourgeoise S.A.

RICHELLE Cédric Travail de fin d’études en vue de l’obtention des diplômes de gradué en comptabilité et post-gradué en expertise comptable et fiscale

Année académique 2004 – 2005

Remerciements
Je tiens à exprimer mes plus vifs remerciements à tous ceux qui m’ont aidé lors de la réalisation de ce rapport. Je remercie tout spécialement Monsieur Guy Bathy, Directeur de la Fiduciaire BelgoLuxembourgeoise, qui a accepté d’être mon maître de stage. Un grand merci va également à tout les membres du personnel de la fiduciaire pour leur compétence et leur grande disponibilité. J’adresse également mes remerciements au corps enseignant de l’E.P.F.C.

AVANT-PROPOS

Au cours de mon stage, j’ai eu l’opportunité de pouvoir me servir de certaines connaissances acquises durant mes études. J’ai eu l’occasion d’approcher les concepts tant comptables que fiscaux d’une entreprise et de les mettre en pratique. Je me suis intéressé tout particulièrement à ce qu’il y avait de nouveau dans mon apprentissage, à ce qui s’ajoutait à la théorie qui m’avait été enseignée. C’est pourquoi j’ai choisi de vous présenter le régime du forfait pour un boulanger-pâtissier. Celui-ci étant l’un des plus complexe, il montre bien toutes les caractéristiques du régime du forfait. J’ai retenu ce sujet puisqu’il parcourt beaucoup de notions telles que la T.V.A., la fiscalité, l’analyse de facture,… . L’exemple pris pour l’application est tiré d’un cas réel d’un boulangerpâtissier soumis au régime du forfait tant au niveau T.V.A. que pour l’impôt des personnes physiques. Toutes les données concernant cette entreprise ont bien entendu été soit effacées soit non renseignées pour le respect du secret professionnel. Dans la rédaction de ce rapport, j’ai essayé d’être le plus

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