REGIMES PARLEMENTAIRES AU RU
En 1748,
Montesquieu : 1748 GB monarchie modérée, fondement de sa théorie sur la séparation des pouvoirs ce que GB a inventé sans le vouloir. UK n’a jamais eu dans l’idée d’établir un nouveau régime simple réponse pragmatique aux eunmets ( ?)
Quelles sont les bases de ce régime ?
Approche historique : Montesquieu définit régime de spécialisation des fonction mais de manière modéré, avec collaboration entre pouvoirs. Régime anglais pas encore nommé parlementaire car l’Histoire anglaise a fixé les bases comment sont apparus ces étroits constitutifs du régime appelé parlementaire ? Jamais décidé, c’est au fil du temps que cela s’est construit de manière empirique, pragmatique. 2 moments : apparition législative, dislocation exécutive
I-Cadre général de l’Europe fédérale :
Le principe de la fédération c’est que les vassaux doivent allégeance aux seigneurs. On a aussi des conseilles du roi, et ce dans toute l’Europe. Loi réunit souvent grand conseil
A- Les premiers éléments structuraux :
1215 Magna Canta ; première date fondatrice ; impôts, nobles, robin des bois, et révolte des barons, refus de payer taxes de gens ( ?) sans terre, imposent au roi un texte qui confirme la liberté de nobles et le consentement a l’impôt, cad ne peuvent être taxes sans accord de ceux qui payent. -Grand conseil ne fait que consentir a l’impôt, c’est une étape symbolique mais limité : le roi désigne son conseil 1265 : récolte bourgeois : model parlement (conseil s’élargit)
1340 : siègent bicaméral : lords /communes + speakers puissant
Magna Carte : Doc 2 : gens sans terre liberté églises +hommes Ces gens ne payent pas d’impôt sans consentement conseil commun ( ?) du royaume. Et rançon (chevalier, mariage aine). De + ils bénéficient du doute, pas de condamnation sans jugement en règle.
B- Conflits fondateurs :
Acteurs en place, mais contexte monarchie. Il a