user icon

REGIMES PARLEMENTAIRES AU RU

841 mots 4 pages
Montre plus
Les évolutions du régime parlementaire britannique

En 1748,
Montesquieu : 1748  GB monarchie modérée, fondement de sa théorie sur la séparation des pouvoirs  ce que GB a inventé sans le vouloir. UK n’a jamais eu dans l’idée d’établir un nouveau régime  simple réponse pragmatique aux eunmets ( ?)

 Quelles sont les bases de ce régime ?

Approche historique : Montesquieu définit régime de spécialisation des fonction mais de manière modéré, avec collaboration entre pouvoirs. Régime anglais pas encore nommé parlementaire car l’Histoire anglaise a fixé les bases  comment sont apparus ces étroits constitutifs du régime appelé parlementaire ? Jamais décidé, c’est au fil du temps que cela s’est construit de manière empirique, pragmatique. 2 moments : apparition législative, dislocation exécutive

I-Cadre général de l’Europe fédérale :

Le principe de la fédération c’est que les vassaux doivent allégeance aux seigneurs. On a aussi des conseilles du roi, et ce dans toute l’Europe. Loi réunit souvent grand conseil

A- Les premiers éléments structuraux :

1215 Magna Canta ; première date fondatrice ; impôts, nobles, robin des bois, et révolte des barons, refus de payer taxes de gens ( ?) sans terre, imposent au roi un texte qui confirme la liberté de nobles et le consentement a l’impôt, cad ne peuvent être taxes sans accord de ceux qui payent. -Grand conseil ne fait que consentir a l’impôt, c’est une étape symbolique mais limité : le roi désigne son conseil 1265 : récolte bourgeois : model parlement (conseil s’élargit)
1340 : siègent  bicaméral : lords /communes + speakers  puissant

Magna Carte : Doc 2 : gens sans terre  liberté églises +hommes Ces gens ne payent pas d’impôt sans consentement conseil commun ( ?) du royaume. Et rançon (chevalier, mariage aine). De + ils bénéficient du doute, pas de condamnation sans jugement en règle.

B- Conflits fondateurs :

Acteurs en place, mais contexte monarchie. Il a

en relation

  • Modèle synthèse tpe
    322 mots | 2 pages

    Pour répondre à la problématique, nous nous sommes intéressées à trois domaines : - **** - *****, - ******, que nous avons étudiés (expliquer de quelle manière). Cela nous a permis de nous rendre compte (dire de quoi et pourquoi). Brève résumé des connaissances acquises. Brève réponse à la problématique (pas entière, puisqu'elle sera dans le dossier).….

    montre plus
  • Le tirage au sort remplace-t-il le vote ?
    964 mots | 4 pages

    sa mise en œuvre peut s’avérer complexe pour contribuer à une délibération de qualité. À chaque fois qu’il a été utilisé, il est apparu comme une solution possible pour remédier à des crises politiques de grande ampleur ou à des blocages liés aux forces partisanes traditionnelles. Parmi les défenseurs de ce mode de sélection figurent aussi tous ceux qui, au sein des assemblées élues, dénoncent la pauvreté des formes de délibération et le défaut de représentativité. Ils stigmatisent en particulier le….

    montre plus
  • Correction Pre Sident
    460 mots | 2 pages

    Tout l’intérêt du sujet repose sur le fait qu’il permette d’interroger les modes de fonctionnement du système Américain et ce de manière à mettre à mal les idées reçues que l’on peut avoir à ce sujet. Montrant ainsi que la délimitation entre régime parlementaire et régime présidentiel n’est peut être bonne que pour les manuels de droit, là ou la pratique du pouvoir nécessite une adaptation des principes au fonctionnement même des institutions. Cela étant dit, il faudra tout de même nuancer le propos afin de montrer que si il existe des moyens d’actions réciproques, ils ne sont pas les mêmes que ceux qui prévalent dans un régime parlementaire, tout en appuyant sur le fait que l’interpénétration des pouvoirs n’est pas pleine et entière, législatif et exécutif ayant malgré tout des pouvoirs strictement définis. Afin d’éclaircir le court extrait qui nous….

    montre plus
  • La ivème république fut-elle un régime parlementaire ?
    574 mots | 3 pages

    Dissertation : « La IVème République fut-elle un régime parlementaire ? » Ce qui caractérise le régime parlementaire est tout d’abord l’union entre une séparation des pouvoirs souple et une collaboration étroite entre les différentes autorités qui composent l’état. Pour préserver l’une et l’autre, la constitution du régime parlementaire à mis en place des moyens d’actions réciproques. Il y a en effet une responsabilité politique du gouvernement vis-à-vis du parlement qui caractérise le régime parlementaire, mais le gouvernement dispose également d’une capacité, bien qu’encadrée, de dissolution des chambres.….

    montre plus
  • TD Constit S Ance 3
    3666 mots | 15 pages

    Le régime parlementaire trouve son origine en Angleterre au milieu du XVIIIe siècle et s'installe en France au début du XIXe siècle au moment où le pouvoir royal est déclinant. C'est un régime politique qui instaure une séparation des pouvoirs souple, avec une forte interaction et interdépendance entre les institutions. Il peut prendre plusieurs formes, à savoir celui de type dualiste qui se caractérise par une responsabilité….

    montre plus
  • dissertation constit rationalisation du parlementarisme sous la IV et Ve
    792 mots | 4 pages

    Mais finalement la IVe république, qui avait pour but de réagir contre la IIIe République, se retrouva paradoxalement bien plus similaire à celle-ci : Elles furent toutes deux un régime d’assemblée puisqu’ils n’y avaient aucune collaboration des pouvoirs. La confusion des pouvoirs étaient bien réelle. Ainsi, l’absence de majorité stable et cohérente entraina l’apparition de pratiques contraire à l’esprit du régime….

    montre plus
  • Séance 7 Le régime parlementaire
    5038 mots | 21 pages

    la fonction exécutive auxquelles on rajoute ou non la fonction judiciaire, qu'on peut inclure au sein de la fonction exécutive. La deuxième caractéristique, c'est la collaboration des organes possédant le pouvoir. Le principal détenteur du pouvoir législatif collabore avec le principal détenteur du pouvoir exécutif, le premier participant à l’exécution des lois et le second à la légifération de manière à ce qu'un équilibre dans la répartition du pouvoir se crée. Enfin, la troisième et dernière caractéristique de la théorie de la séparation des pouvoirs est l'interdépendance des pouvoirs, qui s'articule d'une part….

    montre plus
  • Les parlementairessont ils des représentants?
    938 mots | 4 pages

    Ces régimes sont ceux qui ont succédés aux régimes présidentiels. Ils ont adaptés, en la radicalisant, la théorie de Montesquieu. Le régime parlementaire se défini par la collaboration très importante entre les organes. Les parlementaires sont le Sénat et l’Assemblée nationale. Comment sont-ils élus ?….

    montre plus
  • Pouvoir législatif du roi de 1789 à 1791
    949 mots | 4 pages

    Les constituants s’inspirent donc de Montesquieu et de sa théorie de la séparation des pouvoirs. Pour cela, la solution trouvée est la mise en place d'un régime dans lequel l'autorité du roi est limitée par une Constitution : la Monarchie constitutionnelle (de 1791 à 1792.) Il s’agit de savoir, si le pouvoir de faire les lois sera toujours attribué de la même manière au Roi que ce soit avant ou pendant l'Assemblée nationale, puis sous la Constituante ou encore sous la monarchie constitutionnel.….

    montre plus
  • Dissertation DC S Ance 7
    2199 mots | 9 pages

    Un régime parlementaire est un mode de fonctionnement de l’Etat caractérisé par la collaboration souple des pouvoirs : le gouvernement y est assuré par un cabinet responsable devant le Parlement. Le chef de l’Etat y est politiquement irresponsable et l’exécutif peut prononcer la dissolution de la Chambre. La Grande-Bretagne fonctionne en vertu de dispositions coutumières qui pourraient théoriquement se trouver modifiées de par la seule volonté du Parlement. La monarchie y forme….

    montre plus
  • Dissertation
    3883 mots | 16 pages

    la IVème République, le régime parlementaire initial, qui normalement est caractérisé par une collaboration des pouvoirs et un équilibre, va dériver vers un régime d’assemblée où le Parlement a la prééminence sur les autres organes. Cette domination du Parlement se traduit par le fait que le pouvoir exécutif n’est plus qu’un simple agent qui n’a aucune autonomie pour mener une politique déterminée. Carré de Malberg parlera d’ailleurs d’un « parlementarisme absolu » pour désigner le régime des IIIème et IVème Républiques. En conséquence de quoi, le régime se paralyse dans une rivalité entre les deux pouvoirs qui n’arrivent plus à gouverner correctement ; le gouvernement est renversé en moyenne tous les six mois et ne détient aucun moyen d’action réel sur le Parlement.….

    montre plus
  • Histoire
    927 mots | 4 pages

    Il ne voulait plus de privilèges pour le roi, la noblesse ou le clergé. L'Assemblée Nationale Constituante siégeait à Paris où la Déclaration a été adoptée le 26 août 1789. Plusieurs députés ont contribué à son élaboration, y compris Mounier , Sieyès , La Fayette , Clermont­Tonnerre , Champion de Cicé , Mirabeau.….

    montre plus
  • Campagne
    526 mots | 3 pages

    Régime présidentiel: Régime politique: un régime est un mode d’un état. C’est aussi la manière de gouverner et d’administrer un état. Depuis l’antiquité, s’est posé la question de distinguer les différentes formes de gouvernement. Platon et Aristote ont établi une classification des gouvernements selon l’origine de la souveraineté. Aristote définit ainsi trois types de gouvernement: royauté, aristocratie et démocratie et trois formes corrompues de ces régimes: tyrannie, oligarchie et démagogie.….

    montre plus
  • Dissertation: le parlement en régime parlementaire
    1480 mots | 6 pages

    Le parlement en régime parlementaire La théorie de la séparation des pouvoirs développée en 1748 par Montesquieu dans son œuvre De l'esprit des lois a donné lieu à deux interprétations. La première est stricte et prône une séparation étanche entre les pouvoirs législatif et exécutif, c'est le régime présidentiel, l'exemple type de ce régime sont les États-Unis d'Amérique. La seconde interprétation est le régime parlementaire qui recommande une séparation souple, une collaboration des pouvoirs. Ce dernier est le régime qui a inspiré sa théorie à Montesquieu lorsqu'il se rend en Angleterre pendant un an afin d'observer la monarchie constitutionnelle et parlementaire qui a remplacé la monarchie autocratique.….

    montre plus
  • Le regime parlementaire
    1976 mots | 8 pages

    Ce qui caractérise le régime parlementaire, c’est la maniére dont sont organizes les rapports entre ces organes, qui disposent de moyens d’action réciproques: le Parlement, ou au moins l’une des assemblées parlementaires, peut contraindre le cabinet à la demission ―c’est la responsabilité politique ― ; le Parlement, ou plus souvent l’une des chambres du Parlement, peut être dissoute par le chef de l’État ou le cabinet. On constate cependant une divergence doctrinale: certains auteurs estiment que le seul critère veritablement determinant est la responsabilité politique du gouverment. Ils y voient un trait essentiel, de sorte qu’un régime qui comprendrait la responsabilité politique, mais non le droit de dissolution de vrait malgré tout être considéré, selon eux, comme dans lequel les ministres sont politiquement responsables.….

    montre plus