REGLEMENT INTERIEUR

TITRE I – Objet et champ d'application

1. Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d'organiser la vie dans l'entreprise dans l'intérêt de tous.
Il fixe notamment :
— les principes généraux à respecter en matière d'hygiène et sécurité ;
— les règles de discipline applicables dans l'entreprise ;
— la nature et l'échelle des sanctions pouvant être infligées aux salariés qui y contreviennent ;
— les garanties procédurales dont bénéficient les salariés à l'encontre desquels une sanction est envisagée.

2. Champ d'application
Le présent règlement s'applique, sauf dispositions particulières contraires ou spécifiques, à tous les salariés, sans réserve.
Les dispositions du règlement intérieur relatives à l'hygiène et la sécurité s'appliquent également aux intérimaires auxquels la société peut faire appel ou aux salariés d'entreprises extérieures travaillant dans l’entreprise ou aux personnes y effectuant un stage.
Les dispositions du présent règlement s’ajoutent ou complètent celles du règlement intérieur des adhérents du Groupement d’Employeur auprès desquels les salariés sont mis à disposition.

TITRE II – Discipline générale

3. Horaires et temps de travail
Les salariés doivent se conformer aux horaires de travail applicables dans : • les bureaux administratifs fixés par la Direction ; • les locaux des adhérents auprès desquels ils sont mis à disposition.
Le non-respect de ces horaires peut entraîner des sanctions.

4. Retards et absences
Toute absence prévisible doit être préalablement autorisée, sous réserve des droits des représentants du personnel.
A défaut de motif valable, les retards et absences constituent des fautes qui peuvent être sanctionnées.
Si une absence est imprévisible, le salarié doit informer ou faire informer au plus tôt son responsable hiérarchique et, le cas échéant, l’entreprise adhérente utilisatrice, et fournir une