‫الجمهورية الجـــــــزائرية الديمقراطية الشعبية‬
République Algérienne Démocratique et Populaire

-----------------o----------------‫الجمعية الجــــــــــــــــــــــــــزائرية لكرة الطالء‬
Association Algérienne de Paintball
ALGER, 20/11/2011.

Règlement Intérieur
Ce Règlement Intérieur de complète le statut de l’Association Algérienne de Paintball, Tout manquement aux dispositions du règlement intérieur et des diverses réglementations ou étiquettes ou un manque de courtoisie vis-à-vis des autres membres du club ou de ses dirigeants sera sanctionnable.
I - GENERALITES ARTICLE 1 – DOMAINE D’APPLICATION Le fait d’adhérer à l’association engage tous les membres, les licenciés et les parents (pour les licenciés mineurs) à l’application pleine et entière du présent règlement intérieur.

ARTICLE 2 – PARTICIPATION La participation à la vie de l’Association Algérienne de Paintball est obligatoire. Chacun se doit de participer à l’un ou l’autre des projets et de donner son avis lors des réunions ou en faire part au responsable Wilaya/régional. Les membres ne participant jamais à la vie associative, sous quelque forme que ce soit, pourront se voir exclure de celle-ci suite à une décision du Bureau Administratif.

ARTICLE 3 – COTISATION, ASSURANCE, LICENCE Le prix des licences et des cotisations des membres est déterminé par L’Association Algérienne de Paintball lors de son Bilan annuel. Les Licences et cotisations sont valables pour une durée d’une année à partir de sa date d’obtention. Le dossier de renouvellement de licences est transmis aux licenciés au plus tard 30 jours avant l’expiration de la licence par voie postal, par mail ou par sms. Si le renouvellement de la licence se fait au plus tard 48h avant son expiration, le licencié bénéficiera d’une réduction de 10% sur le prix de la licence. La licence émise par L’Association Algérienne de Paintball est obligatoire pour toutes personnes souhaitant pratiquer le Paintball, elle garanti la responsabilité