Reniez

2726 mots 11 pages
Organiser le gouv du pays, commnauté politik sera assurer, la constitution (C) n'est pas la pour limité un pouvoir, il y a l'idée ke on fonde le pouvoir de l'E sur la C, elle institute ce pouv de gouvernement de répartir leur rôles. Comprendre les structures logiques de fonctionnement de cet ordre constitutionnel. Démonté la machine pour voir comment elle marche.
Un ordre constitutionnel ya des idées des hommes...
Structure mécanismes car ils ne sont jamais autonome aux acteurs.
La logique institutionnel ki fond tenir le tout en système.

Une norme fondamentale implicite: la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement.

Il existait une norme fondamentale dans l'ordre constitutionnel ki structure tout le système, c la responsabilité politique du gouv devant le parlement. art 49 et 50 de la constitution, élément du système parlementaire, motion de censure, démission du gouvernement, le président a l'obligation de l'accepté en principe sauf en cas de dissolution comme en 1962, dans le contexte on voit bien le mécanisme. Ici codification du principe de gouv parlementaire ki a été imposer par la loi du 3 juin 1958. comme bocoup de constit on a une admission du principe du gouv parlementaire. Pour GDG, le régime parlementaire c finit mais Debré a insister sur l'idée kon rénovait le parlementarisme, pour GDG ne voulait pas ke le gouv soit à la caprice des parlementaires. GDG voulait ke le gouv dépende uniquement du président, il na pas put réaliser tout son projet.
Le président n'a pas les moyens institutionnels de résister à la logique parlementaire car ken une constit pose ce principe il vit sa vie et produit des logik et donc le gouv doit être a l'image du parlement pour kil ne soit pas bouleverser. Le président, les instruments de l'administration sont à la main du premier ministre, le président na pas de véto de bloké un texte de l'assemblée.
Le P ne peut déclencher un referendum de manière totalement autonome, la dissolution peut

en relation

  • Ryhr
    1065 mots | 5 pages
  • Regain
    355 mots | 2 pages
  • Rére
    332 mots | 2 pages
  • Rémi
    2843 mots | 12 pages
  • Regain
    314 mots | 2 pages
  • Rynair
    5774 mots | 24 pages
  • Ryty
    483 mots | 2 pages
  • Regain
    2859 mots | 12 pages
  • Reztz
    256 mots | 2 pages
  • Rieen
    426 mots | 2 pages
  • Rreeeee
    295 mots | 2 pages
  • Renée
    397 mots | 2 pages
  • Rishna
    315 mots | 2 pages
  • Rire
    939 mots | 4 pages
  • Renard
    635 mots | 3 pages