Repérage de la règle de droit
Le trait commun à toute manifestation du droit est qu'elle s'exprime sous forme de règle de conduite sociale.
A ce titre comme toute règle la règle de droit va présenter des caractères commun a toute ses règles, caractère commun qui faudra déposé pour rechercher ce qui est le propre du juridique.
I:Les caractères commun de la règle de droit
A) La généralité et l'abstraction de la règle de droit
La généralité vise l'espace, on dit aussi le fond du droit, l'abstraction vise la forme. La règle de droit s'impose à toute individu sans distinction.
Article 1382: responsabilité civil délictuel.
Délictuel est le contraire de contractuel.
Cette généralité ( impersonnalité ) de la règle, rejoint l'abstraction dans la formulation. Les adages ou maxime sont abstrait dans leur formulation: « qui fait l'enfant le nourrit ».
Les règles moral, religieuse, sportive présente les même caractéristique.
Il convient de nuancer cette générait et abstraction, ainsi la règle de droit s'applique à toute personne à condition qu'elle se trouve dans la catégorie usé par le texte.
Il existe des droits catégoriel, c'est a dire des règles qui dès le départ ne vont viser que certaine personne. Si certaine règle de droit présente un caractère de généralité et d'abstraction très prononcé, par contre d'autre sont plus catégoriel mais la règle sera appliqué de manière uniforme à toute personne entrant dans la catégorie déterminer.
B) La permanence de la règle de droit
Il s'agit ici des critères de temps pour des raison d'égalité, et pour évité l'arbitraire, toute règle quelque soit présente une certaine duré ( permanence) , en effet comment connaître une règle si elle est amené a être sans cesse modifié.
En effet le caractère obligatoire de la loi fait état de l'adage suivant: « nul n'est censé ignoré la loi ». La permanence signifie qu'une loi a une duré de vi de sa naissance à sa mort ( abrogation).
Tant qu'un texte n'a pas été