Responsabilite

40530 mots 163 pages
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Faculté de droit et de sciences politiques

LICENCE DROIT 2ème ANNEE SEMESTRE 4

PROMOTION 1

DROIT DES OBLIGATIONS (2)

Cours :

Anne-Valérie Le Fur

Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

TRAVAUX DIRIGES

Séances n°1 à 5

Année universitaire 2011-2012

SEANCE n°1
Introduction à la responsabilité civile

Thèmes abordés au cours de la séance - Les sources du droit de la responsabilité - Les fondements du droit de la responsabilité - L’évolution du droit de la responsabilité civile

I. Bibliographie

Prendre systématiquement la dernière édition en l’absence de précisions.

- Code civil, Dalloz ou Litec

- Dictionnaire juridique
Utiliser impérativement un dictionnaire de cette liste

Dictionnaire du vocabulaire juridique, sous dir. R. Cabrillac, Litec Lexique des termes juridiques, Dalloz G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF

- Manuels complémentaires du cours (au choix)

P. Brun, Responsabilité civile extracontractuelle, Litec, 2009. M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, 2-Responsabilité civile et quasi-contrats, PUF, 2010. J. Flour, J.-L. Aubert, E. Savaux, Droit civil, Les obligations, 2. Le fait juridique, Armand Colin, 14e éd. 2011 P. Jourdain, Les principes de la responsabilité civile, Dalloz, coll. Connaissances du droit, 2010. P. Le Tourneau (dir.), Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz Action, 2010. P. Delebecque, F-J. Pansier, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, Lexis Nexis, 5ème édition, sept. 2011.

- Ouvrages complémentaires du TD (optionnels)

F. Terré (dir.), Pour une réforme du droit de la responsabilité civile, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2011 G. Viney, Traité de droit civil, Introduction à la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2008. G. Viney, P. Jourdain, Traité de droit civil, Les conditions de

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