------------------------------------------------- CHAPITRE II : LA REPONSABILITE Objectifs : * Identifier les différents cas de responsabilité * Savoir appliquer les règles à des situations données. * Connaître les dispositions légales et réglementaires + notions d’assurance 1. NOTION

ETRE RESPONSABLE, voilà une phrase souvent entendue, fréquemment utilisée, mais dont le sens n’est pas toujours bien appréhendé par chacun.

Exemple :

Si je shoote maladroitement sur un ballon qui dévie de la trajectoire dans laquelle je souhaitais qu’il aille, et qui aboutit dans la vitrine d’un commerçant voisin, dois-je payer la vitre brisée ?

Certains me diront OUI, d’autres me répondront NON puisque le dommage n’est pas intentionnel.
Vous-même, quel avis me donnerez-vous ?

1. 2. DEFINITION

Étymologiquement, le mot responsabilité vient de «res » qui veut dire chose et «spondere » qui lui-même vient de «spondus » qui signifie époux, fiancé. Autrement dit, les termes être responsable signifient épouser quelque chose.

Il y a là apparition de l’idée de promesse.

JE RETIENS
Sous un angle moral et légal, « être responsable c’est l’obligation de répondre de ces actes, c’est-à-dire s’en reconnaître l’auteur et en assumer les conséquences ». Mais c’est également « assurer les conséquences des actes posés par autrui ou celles des dommages causés par les choses ou les animaux dont on à la garde. »
Ex : les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à la majorité
Ex : nous sommes responsables des dégâts que le chien pourrait causer à autrui (morsure, accident de roulage.
A côté de cette définition générale on peut donner une définition plus technique, plus juridique de la responsabilité.
Être responsable c’est répondre de son comportement, c’est accepter de subir les conséquences de ses actes, de sa conduite.

Attention "être responsable" peut avoir 2 sens

JE RETIENS

Deux types de responsabilités :