RESSOURCES FISCAL

Pages: 112 (27965 mots) Publié le: 29 juillet 2014
REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA
Tanindrazana – Fahafahana - Fandrosoana

ENAM
Ecole Nationale d’Administration de Madagascar

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES

LES RESSOURCES FISCALES DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
DECENTRALISEES

Section :

Présenté par :

INSPECTEUR DES IMPOTS

SOLOHANITRA TIANA

Encadré par :

Monsieur RAMANANDRAITSIORY Hugues
Inspecteur Principal des impôts
Chef duService de l’Inspection et de la coordination des opérations fiscales
Direction Technique des impôts
Ministère chargé de l’Economie des Finances et du Budget

Promotion :

« SANGANY »

- Décembre 2005 -

LES RESSOURCES FISCALES
DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
DECENTRALISEES

Mémoire soumis à
L’ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION DE MADAGASCAR
(E. N. A. M.)

par
SOLOHANITRA Tianaen vue de l’obtention du
« Diplôme de Fin d’Etudes de l’ENAM »

REMERCIEMENTS

D’emblée, nous tenons à souligner que l’omission des remerciements qui
s’imposent relève de l’ingratitude, donc inexcusable de notre part. En effet, il convient
de souligner que si le présent ouvrage a pu être réalisé, ce n’est pas seulement par nos
efforts personnels mais surtout grâce aux aides précieusesprodiguées par toutes les
personnes qui de près ou de loin, ont contribué à sa réalisation. Nous leur adressons nos
vives reconnaissances de nous avoir sacrifié une grande partie de leur temps précieux à
nos recherches et curiosités.

Nous aurions pu gaspiller inutilement notre temps en tâtonnements et
vaines recherches sans leur hospitalité, leur diligence, leur amabilité, leurbienveillance,
leur indulgence ainsi que leur sens de l’humour qui ont rendu l’ambiance de notre stage
de fin d’étude moins stressante.

Pour toutes ces raisons, nous voudrions exprimer ici notre profonde
gratitude, notre reconnaissance :

A Madame Hanitra RAJAONAH, Directeur Général, des Impôts qui
nous a permis d’exécuter ce stage.

A Monsieur Richard ANDRIAMALALA, chef du service Provincial desGrandes Entreprises, Mandrosoa pour son apport quant à l’inspiration de ce stage, qui
l’a guidé avec générosité et attention.

A tous les collègues et camarades de travail pour leur amitié et leur
soutien fraternel.

Aux responsables des services existants à la Commune urbaine
d’Antananarivo, la Région d’Analamanga, la Province autonome d’Antananarivo, pour
leurs conseils précieux.

Auxresponsables, aux corps enseignants et à tout le personnel de l’Ecole
Nationale d’Administration de Madagascar pour les efforts qu’ils ont déployé en vue
d’un appui pédagogique et matériel nécessaire à une formation à la fois théorique et
pratique.

Enfin, nous ne saurions omettre d’exprimer nos sincères remerciements à
Monsieur RAMANANDRAITSIORY Hugues, Inspecteur Principal des Impôts,chef du
Service de l’Inspection et de la coordination des opérations fiscales à la Direction
Technique des Impôts, qui a bien voulu nous diriger dans la réalisation de ce mémoire,
malgré les différentes contraintes inhérentes à ses lourdes responsabilités.

Nos

deux

années

de

formation

à

l’ECOLE

NATIONALE

D’ADMINISTRATION DE MADAGASCAR s’achèvent sur la présentation de cemémoire. Nous avons certes rencontré quelques difficultés, mais nous avons pu les
surmonter grâce aux efforts glorieux et habiles déployés par les éminents et courageux
formateurs de l’E.N.A.M.

Aussi, nous tenons à remercier les formateurs de l’E.N.A.M. qui ont
contribué à notre formation sans égale à tous les niveaux, en particulier :
Le Directeur Général
Le Directeur des Etudes de laFormation et des Recherches
Les différents Chefs de Services
Tous les professeurs qui nous ont donné les formations adéquates et
conformes aux objectifs escomptés

Nous vous adressons nos vives reconnaissances d’avoir contribué à la
formation de fonctionnaires intègres et compétents, prêts à assumer leurs responsabilités
et à transmettre les connaissances acquises.

BIBLIOGRAPHIE
I-...
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