Retour au pays natal

Pages: 6 (1335 mots) Publié le: 6 mai 2013
La souveraineté parlementaire
La souveraineté parlementaire ou la souveraineté du Parlement, aussi Suprématie parlementaire, est le concept dans la loi constitutionnelle de Systèmes de Westminster que Le Parlement a l'absolu la souveraineté. Ceci signifie qu'il est suprême à tous autres établissements gouvernementaux comprenant monarque seul temporaire et cours, et en peut changer ou abrogerlégislation passé par les Parlements précédents avec une majorité. Ceci diffère par exemple de la situation aux Etats-Unis, là où la cour suprême peut régner la législation inconstitutionnelle.
La souveraineté parlementaire est un dispositif de loi constitutionnelle dedans La Nouvelle Zélande et Le Royaume-Uni.
Le principe de la souveraineté parlementaire a provenu du Le Royaume-Uni dans 17ème et18èmes siècles et pendant ce temps le parlement a affirmé la droite d'appeler et déposer a monarque. Dans 1648, Henry Herbert, 2ème Comte de Pembroke, célèbre commenté tandis qu'un membre de Chambre des seigneurs, ce "Parlement peut faire n'importe quoi mais faire à un homme une femme et une femme un homme."cependant, avances données dans la chirurgie de changement de genre, cette doctrine peutdevoir être réexaminée.
Une autre exposition classique était celle de Albert Dicey, en son livre Introduction à l'étude de la loi de la constitution (1885) :
le "Parlement... a... la droite de faire ou unmake toute loi quoi que ; et promouvez, qu'aucune personne ou corps n'est identifiée par la loi de l'Angleterre en tant qu'ayant un droit de dépasser ou mettre de côté la législation duParlement."
Il y a trois dispositifs de la souveraineté parlementaire :
* Le Parlement peut faire la loi dans n'importe quel secteur.
* Aucun Parlement ne peut lier son successeur (un Parlement ne peut pas passer une loi qui ne peut pas être changée ou renversée par un futur Parlement).
* Aucun corps excepté le Parlement ne peut changer ou renverser une loi passée par le Parlement.
Lasouveraineté parlementaire au Royaume-Uni
Après Acte d'union de 1707 il y avait une certaine ambiguïté environ si le principe s'est appliqué en Ecosse. Avant l'union c'avait été un principe seulement de l'anglais, pas de la loi d'Ecossais, et l'acte de l'union a garanti la continuité dans le système légal écossais. Tandis que le Parlement considérait que le principe de la souveraineté s'estappliqué dans l'ensemble du Royaume-Uni, l'ordre judiciaire écossais maintiennent la droite dans la théorie de régner une loi inadmissable. Un rapport clair de ceci de l'année 1953 était dans les résultats du juge dans le cas MacCormick v. Seigneur Advocate. Cependant, l'issue n'a été jamais examinée, en tant qu'aucune cour écossaise depuis 1707 a essayé réellement de faire tel régner.
La doctrine dela suprématie parlementaire a été confirmée par seigneur Reid [Madzimbamuto v. Lardner-Étouffez; 1 C.A. 645, 723] dedans 1969:
"on lui dit souvent qu'il serait inconstitutionnel pour que le Parlement du Royaume-Uni fasse certaines choses, signifiant que la morale, raisons politiques et autres contre les faire sont si fortes que la plupart des personnes le considéreraient comme fortement inexactsi le Parlement faisait ces choses. Mais cela ne signifie pas qu'il est au delà de la puissance du Parlement de faire de telles choses. Si le Parlement choisissait de faire l'une d'entre elles les cours ne tiendraient pas la loi l'invalide."
La souveraineté parlementaire empêche l'examen juridique de la loi domestique locale. De quelque manière que vers la fin de 20ème et tôt 21èmes siècles,l'idée de la suprématie parlementaire a subi l'érosion dans la pratique de trois directions principales :
* Le premier est décentralisation de la puissance aux assemblées régionales dedans L'Ecosse (Le Parlement Écossais), Le Pays de Gales (Assemblée De Gallois) et L'Irlande du Nord (Assemblée De l'Irlande du Nord).
* La deuxième érosion a été en liaison avec des établissements de Union...
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