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Revision De La Constitution

488 mots 2 pages
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La revision de la constitution nous renvoi a une procédure juridique particulière dans par lequel un ou plusieurs article de ce texte juridique suprême vont être ajouté ou modifier. C'est la constitution elle mm qui prevoit sa propre revision (article 11et art-89).

Il y a 2 type de constitution souple et rigide :
Souple : qui est celle qui peut etre adopté ou modifier suivant les mêmes règles et forme que la loi ordinaire.
Rigide : elle est adopté ou modifier ds des conditions et des formes plus stricte que celle régissant l'adoption ou la modification des lois ordinaires. Au sein de cette constitution il y a celle qui prevoit un contrôle constitutionnel des lois et celle qui n'en prevoit pas.

L'article 89 :
Procedure classique de revision. Plusieurs phase : l'initiative, la discussion et le vote, l'adoption definitive. L'initiative : 2 autorité : 1- President de la republique sur proposition du 1er ministre. Projet de revision. 2- le parlement (parlementaire). Proposition de révision.

Discussion et vote : On presente a l'assemblée nationale et le senat. Ils doivent voter le projet ou proposition qui leur est soumis et ceux dans des termes identiques. A chaque modification operé sur les textes a une des 2 assemblée on le renvoie a l'autre chambre par le biais de la navette parlementaire le projet ou proposition de revision, afin que celle ci l'accepte egalement.
Le gourvenement ne peut ni interrompe la navette en demandant la reunion d'une commission mixte paritaire, ni demander a l'assemblée national de statuer définitivement.

L'adoption definitive : 2 possibilité : approuvé par le referendum « constituant » (le peuple) ou voter par les 2 assemblée en congres a Versailles. Il doit avoir 3/5emes des parlementaires pour adopter definitevement la revision.

L'article 11 :

A crée la controverse. Beaucoup etait opposé psk elle devrait etre reservé pour l'adoption des lois ordinaire et non pas la revision de la constitution.

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