L’ASSURANCE TRANSPORT / FACULTES

INTRODUCTION GENERALE

1-Historique

Le développement du transport a permis l’essor des échanges de l’économie internationale car les opérations de commerce international ont pour objectif essentiel la recherche de bénéfices en stimulant les activités d’importation et d’exportation de biens. Le commerce international implique nécessairement des déplacements des marchandises qui les exposent à des risques de plus en plus importants suivant leur nature, leur valeur, l’emballage, le conditionnement et le mode de transport utilisé.

Le premier et le plus ancien mode de transport est la voie maritime pour ne pas dire par voie d’eau (mer ou fleuve).Toutefois l’existence de risques étant quasi permanente, le besoin de sécuriser les marchandises pendant toute la durée du transport devient indispensable.

La naissance de l’assurance trouve son origine dans le développement du transport notamment du transport maritime qui a favorisé l’émergence des autres modes avec le développement des axes routiers, ferroviaires et aériens.

Par ailleurs les ports sont devenus des centres d’échanges et d’éclatement de cargaison vers l’intérieur du territoire voire la sous région. Le transport maritime, de par son importance tirée de la capacité grandissante des navires mais également du coût du fret, englobe les transports complémentaires dans son domaine d’activité, donnant ainsi au connaissement la prépondérance sur tout autre contrat de transport .Cette position est renforcée par le concept de transport multimodal qui est la succession de plusieurs modes transports organisées en vue de déplacer les facultés jusqu’à leur livraison. La responsabilité du transporteur devient permanente car elle débute dés la prise en charge des marchandises et continue même en cas de rupture de charge en un point quelconque de transit et surtout en cas de transbordement.

Cela consacre le principe de l’unité et de la continuité de la garantie du