risque de crédit

Pages: 164 (40792 mots) Publié le: 19 juin 2014
Gestion du risque de crédit

Chapitre 5

Gestion du risque de crédit
Section

Sujet traité

5000

Résumé ………………………...……………………………………...……...

5-2

5100

Grandes lignes de la législation …………………………………………….

5-3

5200

Politique ………………………………………………………………….……

5-8

5201

Philosophie de gestion du crédit …………………………………….……..

5-9

5202

Instruments de crédit autorisés………………………………………….….

5-10

5203

Volume des prêts, composition du portefeuille, et industrie ………….….

5-18

5204

5-20
5-21

5206

Restrictions touchant le volume des prêts à risque élevé ..……………...
Prêts à des membres du personnel, à des personnes rattachées
ou à des personnes assujetties à des restrictions ..……………………...
Limites d’approbation des prêteurs …………………………………..…….5207

Critères d’octroi des prêts …………………………………………..……….

5-24

5208

Processus de prêt ………………………………………….…………..…….

5-25

5209

Garantie des prêts ……………………………………….…………….…….

5-26

5210

Prêts douteux et en souffrance ……………………………………………..

5-27

5211

Renégociation et restructuration des prêts…...………...………………….

5-28

5300

Planification …………………………………………………………………...5-31

5400

Mesure du risque et rapports au conseil ………………………..….……...

5-32

5401

Composition, volume et rendement du portefeuille ..……………….…….

5-36

5402

Cotation du risque de crédit, et liste de surveillance ..…………………...

5-38

5403

Prêts douteux, en souffrance et officiellement restructurés……………...

5-40

5404

Prêts importants et prêts à des personnesrattachées ou
assujetties à des restrictions ….…………………………………………….

5-41

5405

Prêts renégociés, restructurés et consolidés ……………………..………

5-42

5406

Contrôle des prêts……………………………………………………..……..

5-43

5500

Gestion du risque ………………………..…………………………………..

5-48

5501

Prêteurs qualifiés et compétents …………………………………….……..

5-49

5502

Approbation et déboursement des prêts…………………….….………...

5-53

5503

Documents à réunir pour les prêts ..…………………………….………….

5-55

5504

Enquête de solvabilité et analyse du crédit …………….…………………

5-59

5505

Garantie des prêts …………………………………………….……………..

5-67

5506

Renouvellement des prêts ……………………………………..…………...

5-80

5507

Recouvrement des prêts en souffrance ……………………………………

5-82

5508

Recours aux services d’unévaluateur immobilier .……………………….

5-87

5509

Recours aux services d’un avocat pour les prêts hypothécaires.............

5-88

5205

Manuel de référence – Printemps 2005

Page

5-23

Page 5-1

Gestion du risque de crédit – Résumé

Section 5000

Résumé
Une saine gestion du crédit est une condition essentielle de la stabilité et de la rentabilité d’une
caisse, tandis qu’unedétérioration de la qualité du crédit est la cause la plus fréquente d’un
rendement financier insuffisant. Une gestion prudente du risque de crédit peut réduire le risque
opérationnel au minimum tout en assurant un rendement raisonnable.
La première étape de la gestion du risque consiste à s’assurer que le personnel du service du crédit
respecte le permis de prêt et les règlements administratifs dela caisse. La deuxième étape a pour
objet de veiller à l’élaboration de politiques approuvées par le conseil en vue de limiter ou de gérer
les autres risques de crédit, comme ceux des prêts syndiqués ou des prêts octroyés par l’entremise de
courtiers, ou d’éviter la concentration du crédit entre les mains de certaines personnes et de tiers qui
leur sont associés (personnes morales, sociétés ennom collectif ou personnes apparentées).
Le conseil et la direction doivent également se fixer des objectifs quant à la composition de leur
portefeuille de prêts dans le cadre de l’élaboration du plan annuel. Ce portefeuille doit faire l’objet
d’un suivi régulier, afin que l’on puisse déterminer si le rendement est conforme aux attentes du
conseil et si le niveau de...
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