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INTRODUCTION GENERALE :
L’activité bancaire n’est pas une activité comme les autres, elle présente certes des externalités positives liées à l’émission de monnaie et au bon fonctionnement du système de paiement, mais aussi des externalités négatives associées aux faillites bancaires. Il suffit juste de se rappeler les récents bouleversements qu’à connu la sphère financière et parmi eux : faillites du fonds LTCM et la de banque BARINGS, attaque terroriste du World Trade Center, pratiques frauduleuses d’Enron/ Worlcom, pertes chiffrées en milliards de Dollars chez All-First Bank, l’affaire EL KHALIFA qui a fait perdre à l’Algérie 1,5 milliards de Dollars et de nombreux déficits en raison de fraudes internes. Ainsi, la chute de la rentabilité des banques et la disparition de certains géants financiers témoignent de leur vulnérabilité traduisant la nécessité absolue de mettre en place une réglementation des plus strictes et montrer l’intérêt croissant de l’identification et la mesure du « risque opérationnel » qui présente un des enjeux majeurs pour l’avenir des institutions financières. C’est dans ce cadre que fut instauré le Comité de Bâle, régulateur par excellence de l’activité bancaire à l’international, ayant pour principale mission le renforcement de la sécurité et la fiabilité du système bancaire, avec une mise en place des accords dit « Bâle I » de 1988 qui ont donné naissance à une bonne conduite en matière de gestion prudentielle et de prévisions des fonds propres pour couvrir les risques bancaires par la prise en compte du ratio de solvabilité dit « Ratio de Cooke ». Toutefois, même si la réglementation « Bâle I » a contribué au renforcement du système bancaire, elle a montré des lacunes liées au caractère forfaitaire du ratio Cooke qui ne tient pas compte des risques réellement encourus tels que le risque opérationnel. C’est pourquoi, le Comité de Bâle a ouvert un large débat sur l’opportunité d’une réforme de l’accord de 1988 par la publication en