Risques psychosociaux
26489 mots
106 pages
Formalisation du savoir et des outils dans le domaine des risques majeurs (DRA-35)-14 Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles
Ministère de l’Écologie et du Développement Durable
Direction des Risques Accidentels
Décembre 2004
Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles
INERIS DRA –2004/P46055/JCn
Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles
-14
INERIS
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Direction des Risques Accidentels
DECEMBRE 2004
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Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles
INERIS DRA –2004/P46055/JCn
Auteurs J. CHAINEAUX Relecteurs R. LÖDEL C. JOLY B. DEBRAY Vérificateur final O. SALVI Approbateur
Qualité Adjoint au responsable de l'unité sécurité des procédés, Direction des risques accidentels Qualité Délégué aux prestations privées, Direction des Risques Accidentels Responsable du suivi du volet 1 du programme DRA-35 Responsable du programme DRA-35 Qualité Délégué Scientifique de la Direction des Risques Accidentels Qualité Directeur de la Direction des Risques Accidentels
Emargement Signé Emargement Signé Signé Signé Emargement Signé Emargement Signé
B. FAUCHER
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PREAMBULE
Le présent document a été établi : au vu des données scientifiques et techniques disponibles ayant fait l’objet d’une publication reconnue ou d’un consensus entre experts, au vu du cadre légal, réglementaire ou normatif applicable.
Il s’agit de données et informations en vigueur à la date de l’édition du document, décembre 2004. Le présent document comprend des propositions ou recommandations.