Dissertation
Juridique


Force est de constater que depuis tout temps, les hommes s’interrogent avec attention sur les questions de preuve. Déjà les Romains avaient mis en lumière une sorte d’équivalence entre l’absence de droit et l’absence de preuve comme l’exprime la citation latine « Idem est non esse et non probari ». La preuve possède en effet une importance pratique considérable. S’il on veut réclamer le respect d’un droit subjectif, il faut démontrer qu’il existe, autrement dit en apporter la preuve. La « preuve » vient du mot latin « probare » qui signifie prouver, approuver, vérifier. En droit, la preuve se définie comme étant « la démonstration d’un fait ou d’un acte selon les modes permis par la loi » (Cornu, G., Vocabulaire Juridique, Puf, 2005). Différents modes de preuves sont susceptibles d’être utilisés par le plaideur pour remporter la conviction du juge en sa faveur. « L’écrit », est un des modes de preuve définie par la loi. Au sens juridique, longtemps l’écrit a été identifié à son support, c’est-à-dire au papier. En droit Français, l’écrit a toujours constitué une prédominance par rapport aux autres modes de preuve. Pourtant, le droit de la preuve connait actuellement d’importants bouleversements, notamment grâce aux progrès scientifiques ainsi qu’à l’apparition de nouvelles technologies. Les nouvelles techniques nées de ces avancées, ont en effet modifié les différents modes de preuve ainsi que leur admissibilité. L’écrit étant l’un des cinq modes de preuve définies par la loi, (avec le témoignage, les présomptions de fait, l’aveu et le serment) se trouve donc aujourd’hui en pleine mutation. Une question évidente s’ouvre alors à nous, quelle est la place de l’écrit dans la preuve ? En effet, la place de l’écrit dans la preuve a toujours été prépondérante, notamment en matière d’acte juridique. Pour autant, cette place centrale de l’écrit tend à s’essouffler en droit civil dont malgré tout, l’essentiel relève encore d’un régime de preuve