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Révolution de 1789

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Le mot révolution c’est un évènement violent. On peut prendre le mot ds un sens juridique. Révolution = rupture de l’ordre juridique qui peut s’accompagner de violence. Révolution = on change de régime ac des violences modérées et de l’autre coté des violences extrême mais qui n’on pas d’effets.
Pour la Révolution Fr il y a une rupture de l’ordre juridique. Cette rupture est au départ pacifique →Louis XVI ne résiste pas.
⇒ changement de régime : renversement monarchie capétienne
⇒ violences
⇒ changement de régime : dictature d’un groupe de la convention
⇒ nouvelle constitution
⇒ coup d’Etat
⇒ Nouvelle constitution → Nouvel Empire
Il y a donc plusieurs révolutions juridiques.
Révolution = période historique.

I. L’ANCIEN REGIME

L’Ancien Régime possède une organisation qui pourrait être qualifiée de Constitution. Débat très important en 1789 (réformer ou créer une nouvelle Constitution ?). La Constitution au sens de texte écrit et rédigé n’existait pas. En revanche il existait des institutions et qui était les règles habituellement suivies. On appelait ces Institutions « Lois Fondamentales » qui régissaient :
-La succession au trône : Loi salique → les femmes ne peuvent pas succéder au trône. (art 2 : voleurs de cochons) ET ne peut pas transmettre la couronne.
- Le statut juridique du domaine royal → inaliénable, indivisible et imprescriptible.
Il y avait un certain accord sur ces deux principes.
Mais flou : cb y avait il de lois fondamentales ? Les lois peuvent être modifiées ? Si oui par qui ?

En 1715 : Louis XIV meurt. Testament : rendait accessible au trône à ses bâtards légitimés. Il privait son neveu du droit d’être régent pendant la minorité du duc. Testament cassé par le Parlement de Paris : régence à Philippe d’Orléans.
⇒ Ressemble à une constitution car le Parlement va interférer en cassant le testament de Louis XIV.
+ Lois pas très précises mais ne ressemble en rien à la future Constitution.

L’ Ancien Régime s’est effondré très

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