Sécurité

Pages: 67 (16696 mots) Publié le: 22 juillet 2010
LE RÔLE DU MAÎTRE D'OUVRAGE
La mission de coordination SPS dans les opérations de bâtiment et génie civil

AVANT-PROPOS

Un nouveau groupe de travail a été mis en place en Rhône-Alpes, il a remplacé celui à l'origine de la production des brochures : " La mission de coordination SPS dans les opérations de bâtiment et de génie civil Intervenir dès la phase de conception Préparer laréalisation du chantier " réf. SP 1099 *

" La mission de coordination SPS dans les opérations de bâtiment et de génie civil Intervenir dès la phase de conception Préparer les interventions ultérieures - DIUO " réf. SP 1107 *.

Ce groupe a décidé de poursuivre ces travaux avec comme objectif :

élaborer une démarche et des outils à l'attention des maîtres d'ouvrage visant à leur permettre de bâtir avecle coordonnateur SPS et la maîtrise d'œuvre un projet intégrant, dès la phase de conception, la prévention des risques professionnels, aussi bien lors de la réalisation que lors des interventions ultérieures sur l'ouvrage.

Au cours de la préparation de ce document, les membres du groupe de travail se sont interrogés sur les missions et les objectifs que le maître d'ouvrage devait remplir pourmener à bien son opération de construction. Ceux-ci ont servi de fil conducteur à l'élaboration de ce document, sûrement perfectible, auquel chaque lecteur (voire utilisateur, s'agissant d'un outil) trouvera certainement des compléments possibles. Commentaires, compléments et critiques sont les bienvenus.
3
* vous pouvez obtenir ces brochures auprès du service documentation de la CRAMRhône-Alpes - 26 rue d'Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 Tél. 04 72 91 96 96 - Fax 04 72 91 97 09

LE RÔLE DU MAÎTRE D'OUVRAGE
La mission de coordination SPS dans les opérations de bâtiment et génie civil

Les démarches du maître d'ouvrage dans la mission de coordination SPS

Le maître d'ouvrage désigne un coordonnateur pour assurer la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de lasanté au début de toute opération soumise à celle-ci. Il doit également accomplir d'autres démarches pour assumer totalement le rôle qui lui est dévolu, en particulier par le Code du Travail.

Dans cette brochure lui sont proposés des documents exemples pour l'aider dans cette tâche et pour répondre aux problèmes courants et questions les plus fréquemment posées dont une synthèse est donnéeciaprès :

1.
OBJECTIFS
Cerner la mission nécessaire, définir les modalités de coopération Etablir le cahier des charges Etablir le dossier de consultation Désigner le coordonnateur Mettre au point et signer le contrat

Choisir le coordonnateur
PROBLEMES COURANTS
Quel est la catégorie de l'opération et quel doit être le niveau du coordonnateur Quel doit être le contenu du cahier des charges ?Quels sont les critères de choix ? Comment analyser les offres ? Quand démarre la mission ?

DOCUMENTS - EXEMPLES
Choix du cadre réglementaire(1-1) Cahier des charges (2-3) Lettre de consultation (2-1) Grille de décomposition technique et financière (2-2) Acte d'engagement (2-4)

2.
OBJECTIFS
Se concerter avec les autres maîtres d'ouvrage du site Se concerter avec l'exploitant Etablir etveiller à l'application des modalités de coopération Etablir, envoyer la déclaration préalable Veiller que le coordonnateur réalise sa mission · élaboration du PGC · constitution du DIUO · ouverture du RJ

Concevoir l'ouvrage
PROBLEMES COURANTS DOCUMENTS - EXEMPLES

Comment coordonner l'opération avec l'activité actuelle du site ? Comment organiser la coopération entre les différentsintervenants ?

Cahier des charges (2-3 §D-1) Rôle des intervenants (3-4-2) Modalités de coopération (3-2) Suivi de la mission (4) Déclaration préalable (1-3)

Quels documents doivent être rédigés par le coordonnateur ? Quelle cohérence avec les autres documents notamment avec ceux du maître d'œuvre? Comment s'assurer que la mission du coordonnateur est bien exercée ? Comment assurer le suivi des...
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