Séparation des pouvoirs au états unis

Pages: 7 (1673 mots) Publié le: 17 novembre 2013
La séparation des pouvoirs dans la Constitution américaine.

Thomas Jefferson à dit « le meilleur gouvernement est celui qui gouverne le moins », il fait ici référence à la séparation des pouvoirs. Il ne laisse pas le pouvoir législatif en reste en indiquant que « cent soixante-treize despotes peuvent être aussi tyranniques qu'un seul ». En effet les institutions des Etats-Unis sont régies pasla Constitution de 1787 qui crée un Etat fédéral reposant sur une séparation des pouvoirs. Les institutions des Etats-Unis sont l’une des plus grandes références du droit constitutionnel. Son importance ne provient pas seulement de l’énorme puissance économique militaire et politique, ni même que sa Constitution de 1787 est la plus ancienne constitution écrite en vigueur dans le monde, mais commele souligne très bien Michel Troper et Francis Hamon dans leur ouvrage, elle provient surtout des caractères principaux de cette constitution. La Constitution de 1787 invente la forme de l’Etat fédéral mais aussi la notion de séparation des pouvoirs. Cette théorie de la séparation des pouvoirs est un des concepts fondateurs du droit constitutionnel, Montesquieu en est le compilateur le plusconnu. Ainsi que nous l'expose Madison, Montesquieu fût, pour les États-Unis d'Amérique, d'une importance éclairante. On attribue en effet à ce dernier la théorie de la séparation des pouvoirs d'après laquelle il faut partager la souveraineté en trois fonctions: le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir de juger. Néanmoins, l'essentiel pour Montesquieu était le partage du pouvoirlégislatif, qui est le pouvoir le plus dangereux pour la liberté individuelle et dont le partage garantit ainsi la modération du pouvoir et sert à éviter l'arbitraire. Nous allons donc nous pencher sur cette notion de séparation des pouvoirs mais plus précisément dans la Constitution américaine. Aux Etats-Unis contrairement à ce qui s’est produit dans la plupart des autres démocraties représentatives, larépartition des compétences et les rapports entre organes ne sont pas profondément affecté par le système des partis. En effet, les partis américains diffèrent de ceux des pays d’Europe en ce qu‘il ne sont pas les instruments d’une idéologie cohérente, ni même d’un programme gouvernemental précis et qu’ils ne pratiquent pas la discipline de vote. Grace à tous ces éléments nous pouvons ainsi nousdemander si les Etats-Unis observent encore une séparation stricte des pouvoirs, en effet le si nous la comparons à la doctrine européenne elle vu comme rigide.
La détermination de la répartition des pouvoirs aux Etats-Unis (I) nous amène à voir la constitution comme un système de collaboration des pouvoirs et d’équilibres multiples (II).

I- La répartition des pouvoirs aux Etats-Unis

AuxEU il y a une séparation rigide des pouvoirs, puisque le président ne peut dissoudre les Chambres et que les ministres ne sont pas politiquement responsables. La Constitution des États-Unis définit clairement une séparation stricte des ces pouvoirs, elle reconnaît au président le pouvoir exécutif à lui seul (A), et le Congrès est le quant à lui détenteur du pouvoir législatif (B).

A- Lespouvoirs du Président des Etats-Unis

Le Président est sans aucun doute l’autorité la plus visible même si ce n’est pas lui qui inverti les compétences les plus importantes, il exerce une influence déterminante. La Constitution, dans son article II confie le pouvoir exécutif au Président.
L’exécutif fédéral est constitué par trois niveaux politiques et administratifs qui entourent le Président : leCabinet (ministres), le staff (conseillers) et les offices (conseil et mise en œuvre des décisions).
Depuis 1787, 27 amendements on été adoptés sur les 33 approuvés par le Congrès. Les deuxième, troisièmes et quatrième amendements limitent les pouvoirs de l ‘exécutif.
Détail de ses amendements : Le deuxième amendement permet aux citoyens de porter des armes. Le troisième interdit le...
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