Santé et sécurité au travail

Pages: 166 (41391 mots) Publié le: 30 mars 2011
avec le concours de :

Guide PME / PMI

Santé et Sécurité au Travail

I.S.B.N. 978-2-85723-480-7 Dépot légal : Février 2010

La loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses etcourtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon, sanctionnée par les articles 425 et suivants duCode Pénal.
© Reproduction réservée pour tous pays.

Préface

Préface
La Santé et la Sécurité au travail sont une des préoccupations constantes des chefs d’entreprise. Les résultats en ce domaine en portent témoignage et ils permettent des avancées nouvelles. Aujourd’hui, la jurisprudence met l’accent sur une obligation de sécurité de résultat de l’employeur, plaçant la Santé et la Sécuritéau travail au cœur des démarches de responsabilité sociétale de l’entreprise. La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d’exigences multiples à prendre en compte : • • • • humaines : évaluation des risques, formation des personnels, organisationnelles : responsabilité, délégation de pouvoir, économiques : productivité, taux de cotisation, pertes d’exploitation, techniques : respect derègles et de normes, conception des lieux de travail et ergonomie.

La Santé et la Sécurité au travail sont l’affaire de tous. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant, gérée au plus haut niveau, l’implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable. Leur contribution est nécessaire tant pour l’élaboration des mesures que pour leur mise en œuvre effective.Ce guide veut aider et orienter le chef d’entreprise et ses collaborateurs dans leur démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail. Il fournit des informations et des conseils pour identifier les risques, les évaluer et prendre les mesures de prévention nécessaires. Il facilite l’élaboration du document unique sur l’évaluation des risques professionnels et il en rendl’application plus aisée. Résolument pratique, ce guide est destiné notamment aux dirigeants de PME.

Jean-Pierre Limousin Président Chambre de Commerce et d’Industrie de Limoges & Haute-Vienne Président du Groupe de Travail Santé & Sécurité au travail à l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI)

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Guide Santé et Sécurité au Travail

Remerciements
Le présentdocument est basé sur trois publications de la Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) du Limousin : • • • Guide Santé Sécurité PME (1998), Mémento PME Santé Sécurité (2000), Repères pour une évaluation efficace des risques professionnels (2002).

Autorisée en 2002 par la DRTEFP du Limousin à réutiliser ces documents, l’Assemblée des ChambresFrançaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI) vous présente aujourd’hui sa version actualisée du guide « Santé et Sécurité au travail » à l’attention des PME et PMI. Le présent document a été réalisé en partenariat avec l’Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) et l’Agence française de normalisation (AFNOR), dont les coordonnées Internet sont disponibles en fin de guide. L’ACFCI tient àremercier l’ensemble des personnes ayant contribué à la rédaction et à la relecture du guide « Santé et Sécurité au travail » et plus particulièrement : Yves ABIN, Patrice ARNOUX, Ivan BOISSIERES, Jacques FOURNIER, Hervé LANOUZIERE, ACFCI ACFCI Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) Direction générale du travail,...
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