Sarah

4768 mots 20 pages
DROIT CIVIL |

* Le précis Dalloz

Méthodologie :
Faire une fiche d’arrêt puis relire l’arrêt et des qu’on voit le mot qui renvoie a un point du cours le noter et dire a quoi cela renvoi dans le cours, faire le pont entre les mots et le cours, prendre les mort de l’arrêt et les commenter par rapport au cours, puis relire l’arrêt (regarder dans le dispositif s’il n’y a pas deux dispositions différentes donc faire deux parties pour le plan, si une seule se rabattre sur le plan bateau) chapeau : expliquer pourquoi on a choisi de parler de ca. La première phrase de chaque sous partie doit partir de l’arrêt : le cour énonce que / dans l’arrêt il est indiqué que. On doit partir de l’arrêt et y revenir.

L’obligation est un lien de droit entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel le créancier peut estimer du débiteur une prestation ou une abstention. C’est un lien de droit entre plusieurs personnes, ces dernières sont le créancier ou le débiteur, le lien qui unit les personnes est donc un lien personnel, le rapport d’obligation renvoie à un lien personnel. L’inverse du droit personnel est un droit réel.
Le droit réel est opposable a tous tandis que le droit personnel est un droit relatif, le droit du créancier n’est par exemple opposable qu’au débiteur.
Le droit réel emporte un droit de préférence alors que le droit personnel n’emporte pas de droit de préférence. Le créancier, en principe n’a de droit de gage que sur le patrimoine de son débiteur et n’a pas de pouvoir de primer les autres créanciers avec lesquels il serait en concours. Le droit personnel ne comporte aucun droit de suite : contrairement au droit réel qui donne la possibilité a son titulaire de suivre le bien en quelque main qu’il se trouve le titulaire du droit personnel n’a de droit que sur le patrimoine de son débiteur. Le créancier ordinaire n’a de droit de gage que sur le patrimoine du débiteur.
Le créancier peut exiger une abstention ou une prestation du débiteur. L’obligation a un

en relation

  • Sarah
    597 mots | 3 pages
  • Sarah
    267 mots | 2 pages
  • sarah
    484 mots | 2 pages
  • Sarah
    1581 mots | 7 pages
  • Sarah
    1032 mots | 5 pages
  • Sarah
    619 mots | 3 pages
  • sarah
    820 mots | 4 pages
  • sarah
    335 mots | 2 pages
  • Ses sarah
    465 mots | 2 pages
  • Sarah
    881 mots | 4 pages