NOTIICE RELATIIVE À L’’ORGANIISATIION NOT CE RELAT VE À L ORGAN SAT ON ET AUX MODALIITÉS D’’IINSCRIIPTIION AUX ÉPREUVES ET AUX MODAL TÉS D NSCR PT ON AUX ÉPREUVES DU DIIPLÔME SUPERIIEUR DE COMPTABIILIITÉ ET DE GESTIION DU D PLÔME SUPER EUR DE COMPTAB L TÉ ET DE GEST ON (DSCG) (DSCG) SESSIION 2010 SESS ON 2010

AVERTIISSEMENT AVERT SSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes « donnant droit à dispense d’épreuves » du DCG ne constitue pas un titre ou un diplôme « admis en dispense du DCG » (articles 5 et 10 du décret n° 2006-1706). En conséquence, les candidats titulaires de plusieurs titres ou diplômes, dont la juxtaposition correspond à une dispense de l’ensemble des épreuves du DCG, doivent impérativement obtenir le DCG avant de pouvoir s’inscrire aux différentes épreuves du DSCG.

Les candidats sont invités à prendre connaissance avec soin des informations contenues dans la notice et de tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation aux épreuves, etc). En aucun cas, ils ne pourront arguer de leur ignorance des dispositions qui y figurent. Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n° 2006-1706 et par l’arrêté relatif aux mod alités d’organisation des épreuves du DCG et du DSCG datés du 22 décembre 2006 (JO du 29 décembre 2006 et BO HS n° 1 du 8 février 2007).

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SOMMAIRE

1 -- CONDIITIIONS D’’IINSCRIIPTIION ............................................................................ 3 1 COND T ONS D NSCR PT ON 2 -- MODALIITÉS D’’IINSCRIIPTIION .............................................................................. 3 2 MODAL TÉS D NSCR PT ON A -- IIINSCRIIIPTIIION DES CANDIIIDATS ................................................................................ 3 A NSCR PT ON DES CAND DATS NSCR PT ON DES CAND DATS A..1 -- IIINSCRIIIPTIIION ................................................................................................. 3 A 1 NSCR PT ON NSCR PT ON