Sujet de Dissertation : L'uniter de la république après la rèvision constitutionnel du 28 Mars 2003.
D'après Odilon Barrot,>,d'après Odilon Barrot.
B)La Révision de 2003 est une intensification de la décentralisation :
--->Les modifications apportées par la Constitution de 2003 :
-L'une des premières modifications rapportées par la Révision de 2003 de la Constitution,ces la réecriture de l'article 1er de la Constitution : Elle a pour but de montrer le caractère décentralisé de l'organisation de la République.
Citation : D'après la Constitution du 4 octobre 1958 .
-Nous pouvons constater l'accroisement du pouvoirs et compétences des collectivités territoriales :
Citation : L'article 72 de la constitution.
-Nous pouvons voir que le droit a l'expérimentation a était mise en place : Cependant,le droit d'expèrimentation n'a pas vraiment été réussit car elle ces propager a l'ensemble des départements avant même qu'aucun bilan n'ait pu être effectué de cette expérimentation.
Citation : D'après AJDA >
---> Comment peut-on définir l'Etat Unitaire ?
Comme dit précèdemment,L'Etat Unitaire et un Etat comportant un centre unique d'impulsion politique auquel la population est uniformément soumise sur tout le territoire,les circonscriptions territoriales ne jouissant d'aucune autonomie politique.
-L'Etat unitaire est un Etat qui a un principe d'unité et connait des mode de fonctionnement spécifique.
Citation : D'après Maurice Hauriou,.
A traves la définition de Maurice Hauriou,nous pouvons constater la nature de l'Etat unitaire.
-Lorsqu'on parle d'Etat Unitaire,nous pouvons faire allusion au système de centralisation : En effet,ce système fonctionne du centre de décision en direction des périphéries.L'ensemble des décisions et les mesures sont prises par le "centre".
-La centralisation de l'Etat Unitaire peut-être administrative :
Exemple : Tous dépend d'un centre de décison.
-Nous pouvons constater que la France reste un Etat Unitaire : En effet,nous