Sciences juridiques

4215 mots 17 pages
INTRODUCTION :
Parler d’équilibre contractuel revient à mettre l’accent sur la nécessité d’envisager les intérêts des parties contractantes de façon symétrique. Autrement dit, l’équilibre en question sous entend que les positions réciproques des parties ne peuvent se concevoir que selon la règle de la proportionnalité et de l’équivalence.
Cela dit, il ya lieu de noter que cet équilibre joue le rôle de stabilisateur des relations contractuelles, d’instrument de maîtrise du devenir de ces dernières.
Il est plus ou moins préservé lorsqu’il intervient dans le cadre du droit des contrats traditionnel (DOC), en raison de la position relativement égalitaire dans laquelle se trouvent les contractants. Mais dès que ce cadre s’avère inopérant ou désadopté parce qu’il envahi par des contractants dont certains sont en possession de force écrasante par apport à d’autres, il se trouve rompu.
La part des préoccupations de l’équilibre contractuel en droit Marocain, nous pousse à connaitre le rôle joué par l’autonomie de la volonté dans la réalisation de l’équilibre contractuel. On pourrait donc s’interroger sur le fait que si l’équilibre contractuel résultait toujours de la volonté des contractants ?
Il nous serait donc de grande utilité de préciser Le principe de l’autonomie de la volonté, qui veut dire que l’obligation contractuelle repose exclusivement sur la volonté des parties, toute obligation non fondée sur ce principe serait tyramique pour l’individu qui s’y trouverait soumis. Du moment où ce dernier s’est lié en toute liberté c’est que le contrat qu’il à conclu le met à l’abri de tout préjudice. Aucun homme raisonnable ne consentirait à un engagement qui lui porterait atteinte, selon l’adage de Fouillé : « Qui dit contractuel dit juste », en d’autres termes, qui dit contractuel dit équilibre légitime des prestations, mis à la charge des parties d’obligations réciproques. Cependant, l’autonomie de la volonté est appelée, avec le temps à s’exposer à des critiques,

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