Remerciements
Nous aimerions remercier l’ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n’ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.
Nous remercions monsieur Aziz Ouia qui a veillé à la direction de ce travail. Nous tenons à lui exprimer toute notre gratitude pour ses précieux conseils et ses judicieuses remarques, pour son sérieux et sa constante disponibilité, pour l’effort permanent qu’il ne cesse de fournir afin de prodiguer une formation de haut niveau.
Nous voudrions finalement manifester notre respect et notre reconnaissance envers tous les professeurs qui se sont dévoués corps et âme tout au long de cette année universitaire pour nous transmettre, étudiants et étudiantes, leurs valeureuses connaissances.
Et, pour n’oublier personne, nos remerciements s’adressent à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à notre formation.

SOMMAIRE

Remerciements SOMMAIRE Introduction PREMIÈre partie Formation et déroulement des contrats Chapitre I : Caractéristiques et réglementations des contrats Section 1 : Nature et qualification du contrat d’assurance Section 2 : Réglementation du contrat Chapitre II : La conclusion du contrat Section 1: Les parties au contrat Section 2 : Formation prise d’effet et durée du contrat Section 3 : La preuve du contraire Section 4 : La résiliation du contrat Chapitre III : Les éléments constitutifs du contrat Section 1 : L’évaluation de la prime Section 2 : Le paiement de la prime Chapitre IV : Le sinistre Section 1 : La déclaration du sinistre Section 2 : Le règlement du sinistre DEuxiÈme partie ASSURANCE AUTOMOBILE Chapitre I : Assurance de la responsabilité civile « automobile » Section 1 : Qui doit assurer Section 2 : Contenu de la garantie Section 3 : Tarification Automobile