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Section3 Procedure de Gestion des immobilisations SNE

4258 mots 18 pages
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Section 3 :

GESTION DES IMMOBILISATIONS
Chapitre 1 : Affectation des immobilisations

Chapitre 2 : Cession des immobilisations

Chapitre 3 : Entretien et maintenance des immobilisations

Chapitre 4 : Mise au rébut des immobilisations

Chapitre 5 : Organisation des inventaires physiques des immobilisations

Chapitre 6 : Prise d'inventaire

Chapitre 7 : Transfert des immobilisations

Manuel de procédures de la SNE

Propriétaire du Processus

CYCLE :

Direction des exploitations
Département Comptabilité et
Finances

GESTION DES IMMOBILISATIONS

Version / Date d'élaboration
01 / Novembre 2011

Classement Code :

Procédure :

Version / Mise à jour le :

Affectation des immobilisations
Objectif :

Risques :

Précautions/Contrôles :

ETAPES :

Page xxx

Définition des modalités de gestion du patrimoine de la STE
• Achats abusifs d’immobilisations
• Détournement de consommables et de matériel
• Utilisation anarchique du matériel et des équipements
• Dégradation des équipements et autres immobilisations

Contrôles de la valorisation, de la comptabilisation, de l'imputation budgétaire et analytique effectués par le Chef de section Comptabilité générale, la section comptabilité matières et le chef de service comptabilité.
Inventaires

INTERVENANTS :

Section comptabilité générale 1. Création de l'immobilisation

TACHES :

DESTINATION :

Début: Réception le Procès-verbal de réception ou le bon de livraison ou du Service
Approvisionnements et Achats avec l'ensemble des documents justificatifs (bon de commande, facture, etc.)
S'assure de la cohérence des documents reçus (nom du fournisseur, nature de l'immobilisation, montant) et de la présence des signatures autorisées sur le PV de réception ou le bon de livraison

Procès verbal de réception
Bon de livraison, bon de commande, facture

Procède à la valorisation de l’immobilisation sur la base d’une fiche de valorisation de l’immobilisation (Prix d’achat + Frais d’approche et de mise en service)

Fiche de valorisation de

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