Conseil Général de la Côte d’OrB.P. 160121035 DIJON CEDEX||

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Pouvoir adjudicateur
Département de la Côte-d'Or
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président du Conseil Général
Objet du marché
Parc Départemental
ACQUISITION et TRANSPORT de SEL DE DENEIGEMENT

Date d’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence : 7 septembre 2012
Date limite de remise des offres : 18 octobre 2012

Sommaire

1. Objet de la consultation et lieu de livraison 3
2. Conditions de la consultation 3
2.1 Procédure de la consultation 3
2.2 Structure de la consultation 3
2.3 Structure du marché 3
2.4 Type de contractants 3
2.5 Nature des offres 3
2.6 Délai de modification de détail au Dossier de Consultation des Entreprises 4
2.7 Délai de validité des offres 4
3. Durée du marché 4
4. Modalités de règlement 4
5. Contenu du dossier de consultation des entreprises 4
6. Modalités de présentation des dossiers 4
6.1 Modalités de déroulement de la procédure 4
6.2 Renseignements relatifs à la candidature 5
6.3 Contenu de l’offre 5
7. Modalités de transmissions des plis 6
7.1 Modalités de transmission électronique des plis 6
7.2 Modalités de transmission physique des plis 6
7.3 Adresse électronique de dépôt 7
7.4 Adresse de remise des plis 7
8. Analyse des candidatures et jugement des offres 7
8.1 Analyse des candidatures 7
8.2 Jugement des offres 8
9. Informations complémentaires 8
9.1 Renseignements administratifs et assistance 8
9.2 Renseignements techniques 9

1. Objet de la consultation et lieu de livraison
La consultation a pour objet : la fourniture et le transport de sel de déneigement, utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Côte d'Or, à livrer sur les différents dépôts du Conseil Général.
La constitution d'un stock tampon consigné de sel de déneigement de 1500 T (minimum) sur le site du Parc départemental à Dijon.
Lieu de