Service juridique ocp
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Remerciement Ce rapport doit son existence aa de nombreuses personnes, sans lesquelles il n’aurait été possible d’enrichir son contenu et de surmonter les difficultés rencontrés dans sa realisation . nous ne pouvons citer ici tous ceux qui nous ont aidés a aire progresser nos travaux et nos reflxions nous demandons a ceux qui ont contribu de pres ou de loin a la reussite de ce rapport et que n’avons pu evoquer leurs noms , de ne as nous en tenir rigueur qu’il croient en notre profonde reconnaissance et gratitude.
Parmi ceux envers ui nous sommes particulierement redevales , nous remercions .
M …….. chef de service juridique pour l’aide et le temps precieux qu’il a bien voulu consacrer pour orienter la realisation ce travail.
M professeur de droit a pour avoir bien voulu encadrer et soutenir ce travail .
AVANT PROPOS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
I Entreprise d’accueil – O.C.P- service juridique 1- mission du service 2- historique du service 3- organigramme
II Diagnostic du service juridique 4- activité d service juridique en interne 5- activité du service juridique en externe 6- obstacles au fonctionnement efficace du service
III mise en place de la prévention juridique 7- la prévention juridique –theorie- 8- l’adoption de cette nouvelle pratique par le service
CONCLUSION
Références
INTRODUCTION Ocp est la Première entreprise industrielle marocaine et un des leaders mondiaux de l'industrie des phosphates et produits dérivés, elle est tout à la fois la locomotive économique du Royaume et un acteur majeur de l'agriculture mondiale.
Ainsi la fonction production apparait celle la plus importante dans l’entreprise mais que dirait-on sur les autres fonctions comme le service juridique, dans quelle mesure s’étale l’importance de cette entité. Pour pallier à ce problème nous allons avoir un aperçu sur le service juridique de l’OCP a el Jadida pour s’approfondir sur son