Sociétés de personnes

Distinction sur le plan fiscal de deux types de stés => les stés de cpaitaux et DP.
Fiscalement, les catégories de présentation pas étanches et pas de remise en compte parfaite des situations. Sté de personnes st dites translucides => c'est pas la sté dite de personnes qui dt payer l'impôt mais associé alors soumis à IR.
Stés de capitaux st débitrices de leur propre impôt sur leur patrimoine.

C1: L'imposition des stés de personnes

- pas redevables en elles mêmes;
- associé qui dt payer l'impôt sur un résultat auquel il n'a pas nécessairement dt au moment où il paye l'I.
- Attention à bien distinguer translucidité fiscale et transparence fiscale.

Transparence fiscale renvoie à deux réfimes définies par le CGI ds lequel on fait abstraction totalement de la PM de la sté et ça concerne 2 types de stés à vocation immobilière.
Ainsi cas de la sté qui réalise son objet, consiste à acquérir un terrain, à y construire un immeuble et attribuer les lots en ppté en contrepartie de l'annualt° des titres => la sté n'est dc que temporaire + cas de la sté immobilière de jouissance, sté dont les parts ou les titres donnent vocation à la juissance d'1 partie d'un lot, d'1 partie de l'immeuble de la sté ==> Article 239 ter + 1655 ter du CGI.
Stés dites transparentes dans le sens où les impôts afférents aux immeubles st directement émis, enroulés et recouvrés contre ou sur l'asssocié.

Pr les autres stés de personnes => ce n'est qu'1 translucidité au sens où les I pvt être émis au nom de la PM; On les appelle également le sstés de l'art 8 du CGI.

S1: Le champ d'application

Article 8 du CGI => associés d'une SNC + les commandités d'une SCS + memebres d'une stés en participation CAD sté contractuelle à laquelle on n' a pas voulut attribuer la PM. 90% des stés dans la vie des affaires car grande souplesse => se forme comme se déforment + discrétio à l'égard des tiers + cas des SARL familiale pvt opter pr l'IR mm si principe SARL =