Sources de droit coutumier
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Sources de droit coutumierLes sources de droit coutumier poitevin
Version française
Aux environs de l’An Mil, période de l’effondrement de l’autorité royale, une source de droit domine la société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique continuera de jouer un rôle important puisqu’il restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes du droit canon. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusque vers le milieu du XIIe siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du XIIe siècle, la coutume occupera un quasi monopole et ce sera également le début de la renaissance du droit romain.
Comme le laisse entrevoir ce célèbre proverbe français, « il faut vivre à Rome suivant les coutumes romaines », la coutume s’applique naturellement sur un territoire limité et à une population donnée. La coutume régit les rapports de pur droit privé hormis certaines exceptions, notamment le mariage, lequel demeure une institution soumise au droit canon. En raison du phénomène de dislocation politique, les coutumes locales vont foisonner ; elles apparaissent dans le cadre de seigneuries de toutes tailles. Cette mosaïque coutumière met en évidence une certaine cohésion juridique au niveau régional sous la forme de familles de coutumes, comme par exemple les coutumes de l’Île de France et les coutumes de l’Ouest.
Une coutume est définie par la doctrine comme un usage juridique issu d’une pratique répétée et reconnue par la collectivité, ce qui lui donne force obligatoire. Antoine Loisel a ainsi constaté que le facteur temps était nécessaire à la légitimation d’une coutume : « une fois n’est pas coutume ». Toutefois, la délimitation d’une durée pour reconnaître du droit coutumier a soulevé des difficultés. Dans l’idéal, pour justifier une coutume il faut en effet mettre en exergue son caractère